modernisation
24/09/2009 00:00:00 -
Dans le cadre des objectifs du plan Métiers, lancé en février 2008, Nora Berra, la secrétaire d'Éta...
22/12/2016 00:00:00 -
Partager des informations entre professionnels des secteurs sanitaire, social et médico-social est ...
30/09/2006 00:00:00 -
Les travaux peuvent s'engager sans délai. En novembre dernier, le reliquat du budget 2005 de la Cai...... Les travaux peuvent s'engager sans délai. En novembre dernier, le reliquat du budget 2005 de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie était affecté à la modernisation des maisons
22/04/2015 00:00:00 -
Présenté en Conseil des ministres le 22 avril, le projet de loi sur le dialogue social a reçu un ac...
31/07/2007 00:00:00 -
Les trois organisations patronales et les cinq organisations syndicales se retrouveront le 4 juille...... Les Echos datés du 21 juin. Au menu des discussions, « la modernisation du marché du travail » annoncée par Nicolas Sarkozy lors de la campagne présidentielle, et également proposée par le Medef le 19 juin
18/01/2024 00:00:00 -
Dans le cadre de la deuxième délégation des crédits du fonds pour la modernisation et l’investissem...... Dans le cadre de la deuxième délégation des crédits du fonds pour la modernisation et l’investissement en santé en 2023, une enveloppe de 15,3 millions d'euros est allouée au plan numérique
25/06/2012 12:00:00 -
Les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) peuvent, depuis le 1er mars 2012, ...... des conditions de travail et d’accompagnement social de la modernisation des établissements » susceptibles d’être financées par le FIR, à savoir : les aides individuelles - subordonnées à l’existence d’une
31/10/2008 00:00:00 -
Le plan de modernisation du secteur de l'insertion par l'activité économique (IAE) prend forme. Avec......Le plan de modernisation du secteur de l'insertion par l'activité économique (IAE) prend forme. Avec trois grands chantiers retenus dans la feuille de route du Grenelle de l'insertion du 27 mai
31/07/2008 00:00:00 -
Les gestionnaires qui ont des projets de rénovation pourront solliciter le soutien financier de la C...... et 2007, le plan d'aide à l'investissement pour 2008 s'élève à 300 millions d'euros (225 pour le secteur personnes âgées et 75 pour le handicap). Les projets doivent permettre la modernisation
31/05/2007 00:00:00 -
Fidèle à ses engagements en matière de transparence, la Caisse nationale de solidarité pour l'autono......Fidèle à ses engagements en matière de transparence, la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) a tiré, à l'occasion de son conseil, le bilan du plan de modernisation
13/01/2022 00:00:00 -
Dans le cadre de la deuxième salve de crédits du fonds pour la modernisation et l’investissement en...... Dans le cadre de la deuxième salve de crédits du fonds pour la modernisation et l’investissement en santé pour 2021, une enveloppe de 12,1 millions d'euros est allouée pour le déploiement du plan
17/03/2022 00:00:00 -
Le cadrage de la phase de généralisation du programme numérique pour les établissements et services...... l’accélération de la modernisation de l’offre logicielle sera renforcé, via un dispositif de financement complémentaire, dit système ouvert et non sélectif. Les modalités de mobilisation des crédits sont ainsi
15/12/2022 00:00:00 -
Le 8 décembre, le conseil de la CNSA a adopté le budget rectificatif 2022 de la caisse (+4,1 % des ......), marqué par "une évolution significative" de l’objectif général de dépenses (+6 %). Ses priorités ? La poursuite de l’effort de modernisation de l’offre médico-sociale (388,3 millions) et celle du soutien
24/06/2021 00:00:00 -
Le périmètre du fonds pour la modernisation et l'investissement en santé est élargi. Peuvent désorm...... Le périmètre du fonds pour la modernisation et l'investissement en santé est élargi. Peuvent désormais en bénéficier les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS
10/11/2022 00:00:00 -
Que retenir des premières réunions du Comité des financeurs, instance de dialogue État-départements...... : se donner un calendrier de travail partagé. Au programme ? Concours de la CNSA et modernisation du cadre conventionnel dans la branche sanitaire et sociale. "Il nous faut une stratégie commune
03/05/2019 12:24:07 -
Maitriser les dernières évolutions réglementaires sur le droit du travail; Les éléments clés à inté...
03/04/2024 01:00:00 -
Alors que la recommandation patronale d’Axess n’a pas été agréée et que les négociations pour une co......) pourrait commodément être retenue comme texte conventionnel de référence, moyennant quelques ajustements. Ses dispositions apparaissent plus cohérentes et modernes que celles de la CCN 66, notamment
04/12/2015 10:00:11 -
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19/08/2020 00:00:00 -
En raison de l'épidémie de coronavirus, le délai maximum de transmission du premier projet territor......, créé par la loi de modernisation du système de santé de 2016, ce dispositif repose sur un diagnostic territorial partagé et sur six priorités, dont le repérage précoce des troubles psychiques, l’accès
12/10/2022 01:00:00 -
Adressée par la confédération Axess, la demande d’agrément des 20 accords nationaux interprofessionn...... de l’employeur, les dépenses engagées par le salarié… Mais c’est surtout l’ANI sur la modernisation du travail qui pose question ? S. P. Effectivement. Pour fixer le montant de l’indemnité de rupture