réduction d&
21/03/2024 00:00:00 -
Les objectifs de réduction d’ici à 2030 des consommations d’énergie des établissements médico-socia...... Les objectifs de réduction d’ici à 2030 des consommations d’énergie des établissements médico-sociaux sont détaillés en valeurs absolues. Cette définition est opérée par segmentation des activités
20/10/2022 00:00:00 -
Le gouvernement a impulsé le 14 octobre une nouvelle phase du plan de réduction des tensions de rec...... Le gouvernement a impulsé le 14 octobre une nouvelle phase du plan de réduction des tensions de recrutement, avec la constitution de viviers de demandeurs d’emploi. Dans chaque agence Pôle emploi
25/11/2021 00:00:00 -
Les heures accomplies au-delà de la durée fixée par un contrat de travail à temps partiel sont des ...... peuvent être accomplies. Elles peuvent donc bénéficier d'un dispositif de réduction des cotisations salariales, a tranché la Cour de cassation. Arrêt du 21 octobre 2021
05/02/2020 00:00:00 -
La plupart des structures du secteur social et médico-social sont de grandes consommatrices d’eau. E...
31/01/2019 00:00:00 -
Le taux de réduction des cotisations salariales d'assurance vieillesse est fixé, et ses modalités d...... Le taux de réduction des cotisations salariales d'assurance vieillesse est fixé, et ses modalités de calcul déterminées. Il s’applique notamment aux heures supplémentaires et complémentaires
19/10/2017 00:00:00 -
Dans une motion publiée à l’occasion de son congrès annuel, l’Assemblée des départements de France ...
09/03/2017 12:00:00 -
Les activités de réduction des risques menées auprès de personnes en situation de prostitution sont ......Les activités de réduction des risques menées auprès de personnes en situation de prostitution sont désormais encadrées par un référentiel national. Un décret du 2 mars 2017 définit un cadre
27/09/2018 09:30:54 -
La politique de réduction des risques et des dommages en direction des usagers de drogue vise à prév......La politique de réduction des risques et des dommages en direction des usagers de drogue vise à prévenir les dommages sanitaires, psychologiques et sociaux, la transmission des infections
15/01/2015 00:00:00 -
Décret n° 2014-1688 du 29 décembre 2014 : fixe les conditions d’application de la réduction général...... Décret n° 2014-1688 du 29 décembre 2014 : fixe les conditions d’application de la réduction générale des cotisations et contributions patronales sur les bas salaires, renforcée dans le cadre
20/01/2016 00:00:00 -
En raison des évolutions des cotisations vieillesse, maladie et accident du travail et maladie prof...... En raison des évolutions des cotisations vieillesse, maladie et accident du travail et maladie professionnelle (AT-MP) pour 2016, les coefficients pris en compte dans le calcul de la réduction
28/09/2017 00:00:00 -
Faire reculer la dépense publique à hauteur de 0,7 point de PIB. Tel est l’objectif affiché par le ...... par une réduction des dépenses de fonctionnement des collectivités (13 milliards d'euros à l’horizon 2022), après négociation d'un pacte avec l’État. Pour lequel l’ADF pose d'ores et déjà ses conditions et rappelle
22/01/2015 00:00:00 -
"Le système a atteint ses limites", a admis la ministre Sylvia Pinel lors des assises de la Fnars m...... triennal de réduction de ces dernières est en cours de finalisation. Objectif ? Développer des solutions alternatives pour qu’en 2017 le recours à l’hôtel, pour toute nouvelle demande d’hébergement
05/02/2015 00:00:00 -
"Le recours à l’hôtel doit devenir une exception." C'est l'ambition affichée par la ministre Sylvia...
28/02/2006 00:00:00 -
Avant même d'être autorisés, les centres d'accueil et d'accompagnement à la réduction des risques (...... Avant même d'être autorisés, les centres d'accueil et d'accompagnement à la réduction des risques (Caarud) jusqu'alors financés par l'Etat - peuvent prétendre dès janvier 2006 au financement
25/06/2015 00:00:00 -
À l'issue du dernier comité de pilotage fin mai, un point d'avancée du plan de résorption des nuité...
12/03/2026 00:00:00 -
Le 10 mars, les organisateurs des États généraux de la santé et de la protection sociale ont livré ....... Quels enseignements en tirer ? L'accès aux soins pour tous et la réduction des délais d'attente figurent parmi les priorités d'ensemble. À leurs côtés, la baisse du déficit de la sécurité sociale est mise en avant
05/05/2010 00:00:00 -
La subvention accordée aux groupes d'entraide mutuelle (GEM) passe de 75 000 à 71 100 euros. L'enve...
06/07/2011 00:00:00 -
Depuis le 1er janvier dernier, la réduction générale des cotisations patronales de Sécurité sociale,......Depuis le 1er janvier dernier, la réduction générale des cotisations patronales de Sécurité sociale, dite réduction Fillon, est annualisée. Les employeurs ont l’année 2011 pour s’approprier
27/11/2025 00:00:00 -
"Déficit, décentralisation, énergie, agriculture et défense : nous avons tous entendu les cinq prio...... "alors que le PLF pour 2026 prévoit une réduction des moyens de France Travail", "tensions sur le front du mal logement", associations en difficulté... "Où est la cohérence ?", interpelle Daniel Goldberg
20/11/2025 00:00:00 -
Aux sénateurs maintenant de se pencher sur le PLFSS pour 2026, discuté dans l’hémicycle depuis le 1...... (Paris et Strasbourg), dont le terme est fixé au 31 décembre. Depuis des mois, associations et soignants se mobilisent pour convaincre les pouvoirs publics de l’efficacité de ce dispositif de réduction