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Piloter
01/01/2014 - ...
directe et moins médiatisée que dans les structures conventionnelles où l’existence et la maintenance d’un patrimoine immobilier et mobilier absorbent une part significative des ressources consenties...
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Gérer
31/05/2005 - ...
000 postes ayant fait l'objet d'un avenant « épargne consolidée ». Rappel : depuis 2001, les associations qui dégagent des recettes complémentaires à l'aide de l'Etat peuvent, par anticipation, épargner...
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Piloter
08/06/2011 - ...
sociale, les associations sont un relais de proximité indispensable au déploiement de ces actions. […]Les établissements et services médico-sociaux contribuent, et doivent contribuer, à favoriser l'accès...
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Piloter
31/07/2005 - ...
[...]. Ce contexte financier et institutionnel conduit à approuver toute initiative tendant à positionner le service public de la PJJ sur ces missions [...]. Il ne conduit néanmoins pas directement à considérer...
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Piloter
05/12/2012 - ...
depuis 2006 par une série d’impôts et de taxes directement affectés à ces régimes : droits sur les boissons, les alcools et les tabacs, taxes sur les contributions patronales à la prévoyance d’entreprise...
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Piloter
31/07/2007 - ...
administratif chargé de la protection de l'enfance peut saisir la justice afin qu'une mesure de protection judiciaire soit ordonnée. Cette saisine s'effectue directement en Allemagne, en Angleterre et en Suède...
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Piloter
31/01/2006 - ...
associatif si l'on se situe dans le cadre d'une association ou document de référence équivalent dans les autres cas et notamment pour les établissements publics). Dès lors, l'évaluation doit émettre...
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