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07/09/2016 - ...
. Si le travailleur change de poste, que son handicap ou son environnement de travail évoluent, il faut solliciter une révision. Pour un renouvellement, le formulaire a été simplifié par la réforme...
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18/02/2015 - ...
Une seconde voie de révision, en cours d’année, du contingent des aides au poste attribué aux entreprises adaptées (EA) et aux centres de distribution de travail à domicile (CDTD) est ouverte...
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21/01/2015 - ...
, l’agent dispose de 15 jours après la notification du document final pour demander la révision auprès de la collectivité. Le cas échéant, la CAP pourra ensuite être saisie et proposer une modification...
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19/11/2014 - ...
la table des partenaires sociaux. « Prévu pour une durée indéterminée, ce texte illégal ne prévoyait aucune modalité d’une révision du dispostif en cas d’arrivée d’une nouvelle organisation », justifie Jean...
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03/02/2021 - ...
, avec une quarantaine d’indicateurs et des données de caractérisation qui ont peu de raison de changer. La révision des indicateurs SI et l’intégration des données relatives au développement durable répondent...
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22/11/2017 - ...
Le Premier ministre a émis de nouvelles pistes comme la semaine de l’engagement en juillet (date anniversaire de la loi de 1901) ainsi que la révision et le renforcement de la charte des engagements...
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30/09/2020 - ...
saisir l'autorité investie du pouvoir de nomination d'une demande de révision de ce dernier. L'autorité notifie alors sa réponse dans un délai de 15 jours francs. À la demande de l'intéressé, la commission...
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02/09/2020 - ...
), pas tous certains d’être bien couverts en cas de litige. Il est temps de passer au crible l’ensemble des contrats d’assurance, et de mettre en place une révision régulière. Quand faut-il reviser ses polices...
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02/09/2020 - ...
qui sont d’ores et déjà couverts par un tel accord, d’engager un processus de révision pour tirer, dès à présent, les enseignements de la période que nous venons de connaître. Il est également important...
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22/11/2013 - ...
» du dispositif, a notamment confirmé la révision en cours du cahier des charges des structures, le renforcement de la gouvernance et l’augmentation du nombre de personnels en santé mentale dans les établissements...
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