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2357 résultats pour votre recherche "financement"


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Prospectives - Bilan du 3e plan Autisme : les réserves de l’Igas

07/06/2017 - ... .), et de financement. […] les parcours sont marqués par des ruptures nombreuses en l’absence d’articulation suffisante entre secteurs (sanitaire, médico-social et éducatif) et d’accompagnement adéquat des familles...
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Convention collective nationale du 15 mars 1966 - Désaccords de méthode

25/03/2011 - ... le financement de cette rénovation ». Variables d'ajustement Si la Fegapei partage les objectifs d'amélioration des accompagnements, le chemin pour y parvenir diffère. « Nous voulons arriver à un texte...

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Plan comptable public M22 - Les conseils généraux inquiets

23/03/2011 - ... financés par l'aide sociale départementale ». En effet, la DGCS indique que les frais de transport entre le domicile et l'établissement, pris en charge par l'assurance maladie, sont inclus dans le forfait...

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Accueil, hébergement et insertion - Une campagne 2011 de transition

23/03/2011 - ... et d'un schéma de financement articulant référentiel national des prestations, plans départementaux accueil hébergement insertion [PDAHI], services intégrés d'accueil et d'orientation [SIAO] et étude...

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Entretien - “ L’Europe sociale doit être visible et renforcée ”

08/05/2019 - ... de réglementations dans le domaine social et de l’emploi, par des financements pour l’inclusion sociale, la qualification des travailleurs, l’emploi des jeunes, l’aide alimentaire aux plus démunis… Mais aujourd’hui...
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Patrimoine immobilier - « Des opérations tendent à se complexifier »

01/04/2015 - ... qui leur paraissent complexes. Comment les rassurer ? J.-C. C. Leur crainte principale est de financer des infrastructures qui, en raison du statut juridique retenu, seraient susceptibles de leur « échapper », voire...
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Réserve sociale et médico-sociale - Quel exemple suivre ?

15/09/2021 - ... de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) pour 2021, le dossier pourrait-il être à nouveau à l’ordre du jour du prochain budget ? Multiplication des alertes   Depuis le printemps 2020, les établissements...

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Action sociale

31/03/2007 - ... Le rapport de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la Sécurité sociale avance cinquante-neuf propositions pour améliorer la coordination en matière d'action sociale...

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Justice des mineurs - Le pari de l’éducatif

01/04/2020 - ... dans la majorité des cas, la prise en charge s’étale sur une durée moyenne d’un an, pour un prix de journée moyen de 170 euros par jeune, financé par la PJJ. À l’issue de cette période, la plupart sont accueillis...
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Droit du travail - Comment faire jouer la clause de conscience ?

01/04/2020 - ... de son financement par l’organisme sera sans influence sur l’exécution de celle-ci. Par ailleurs, dès lors qu’un cadre dirigeant conclut avec l'association gestionnaire un avenant contractuel ayant pour objet...
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