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2353 résultats pour votre recherche "Financement"


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Réforme territoriale - Les cartes sont rebattues

18/06/2014 - ... , leurs attributions, les circuits de financement… Nous n’avons pas à nous positionner pour ou contre le maintien des conseils généraux. Les vraies questions sont : par qui seraient-ils remplacés ? au nom de quoi ? Même...

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Autorisation par appel à projet - Les démarches sont simplifiées

18/06/2014 - ... les motifs du classement établi et le montant des financements publics à mobiliser. Il est signé par le président ou, le cas échéant, par les coprésidents, qui n’ont plus à élaborer de rapport de présentation...

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Crise sanitaire - Les jours d’après

03/06/2020 - ... L’épidémie de Covid-19 a confirmé les forces et faiblesses du secteur social et médico-social : l’engagement des professionnels, les inégalités territoriales, l’insuffisance des financements...

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RUA - Pour une nouvelle donne

16/12/2020 - ... être considéré uniquement à l’aune de Bercy. Cela relève de l’investissement social ! » Ni le nouveau soutien annoncé pour janvier pour les plus précaires, ni même le financement de 50 000 Garanties...

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Droit du travail - L'épineuse rupture conventionnelle collective

04/04/2018 - ... , ce qui n’est pas nécessaire dans le cadre d’un PSE. Ainsi, sauf mise en place d’un financement important de la RCC, il ne sera pas aisé de mettre d’accord les syndicats dès lors que le PSE présente une plus grande sécurité...

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Habitat partagé - « La vie en communauté des seniors est mal vue »

06/09/2017 - ... fournir et financer l’aide quotidienne nécessaire pour compenser la dépendance ? Comment faire pour que les lieux restent abordables avec de petites pensions de retraite ? Comment gérer les conflits sachant...
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Les coûts directs et indirects de l’autisme

07/11/2012 - ... . Cependant, son efficacité est relative : on dépense mal en multipliant des financements non coordonnés qui aboutissent à un coût unitaire élevé au regard des comparaisons internationales, sans atteindre...
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Aide à domicile - Les règles du fonds de restructuration 2014

21/05/2014 - ... l’objet ni d’une reprise d’excédent, ni de la réduction du financement du déficit dans le cadre de la procédure contradictoire », rappelle encore la DGCS. Versement en deux fois En contrepartie, les Saad...

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La quête d'un centre éducatif et professionnel

31/10/2007 - ... Bazeilles (Ardennes). Un centre éducatif et professionnel lutte pour pérenniser ses financements. En jeu, le maintien de son concept éducatif. Concept éducatif performant cherche à retrouver...
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Prospective - SAP : une politique de soutien coûteuse

29/08/2014 - ... les obstacles à la structuration et au développement des SAP. Et formule des propositions afin de répondre à la fois aux enjeux du vieillissement et du redressement des finances publiques. La loi du 26 juillet...
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