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3772 résultats pour votre recherche "établissements"


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Et vous ? - Y a-t-il vraiment urgence ?

02/12/2020 - ... et l’opérationnel », relève Bruno Lefebvre, psychologue clinicien, associé fondateur du cabinet de conseil AlterAlliance. « Nous avons attendu quatre jours après la remise en place des visites dans les établissements...

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Administratif et juridique - Compenser la lourdeur du handicap d'un salarié

07/09/2016 - ... de l’Agefiph. Attention. L’éligibilité des entreprises adaptées (EA) au dispositif a fait l’objet de contentieux. Dans une récente décision [2], la cour administrative d’appel de Nantes a établi qu’elles...
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Administratif et juridique - Les visites en présence d’un tiers sont encadrées

07/02/2018 - ... assister un tiers bénéficient, depuis le 15 novembre dernier, d’un cadre réglementaire. Lorsqu’un enfant est confié à une personne ou à un établissement dans le cadre d’une mesure d’assistance éducative...
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Hygiène et sécurité - Paré contre un incendie

07/02/2018 - ... La lutte contre l’incendie, risque majeur des établissements et services, relève avant tout de la prévention. Un environnement touffu, composé de procédures administratives à respecter, ainsi...
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Les heures d'équivalence condamnées

31/01/2006 - ... Les jours sont comptés pour le régime des heures d'équivalence mis en place dans les établissements depuis le décret du 31 décembre 2001. La Cour de justice des communautés européennes considère...

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Handicap - Des propositions pour nourrir le CIH

17/10/2018 - ...  ? « Le développement d’une stratégie globale associant le secteur médico-social » pour passer progressivement d’un accueil en établissements à des logements adaptés adossés à des services d’aide à domicile. « Faire...

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Bass - « La volonté de convergence primera »

17/10/2018 - ... « Maison commune » et futur opérateur de compétences (Opco). Antoine Perrin, le directeur général de la fédération des établissements Fehap, fait le point sur ces projets structurants de la branche...

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Sièges sociaux - « Associer les financeurs au projet »

06/06/2012 - ... de décision pour une cohérence politique renforcée, plateau de services fonctionnels fournissant un appui technique aux établissements et services, lieu de réflexion et d'échange entre directeurs de pôles...
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TVA à taux réduit : qui est concerné ?

22/04/2010 - ... Depuis la loi HPST, les établissements qui assurent, à titre principal, une éducation adaptée et un accompagnement social ou médico-social aux mineurs et jeunes adultes handicapés bénéficient...

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Entretien - « L’inclusion, un nouveau schéma institutionnel »

04/12/2019 - ... cadre spécialisé, héritier des établissements sociaux et médico-sociaux actuels, serait ingérable dans certains cas. Il y a fort à parier, par exemple, que les établissements d'hébergement pour personnes...
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