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3772 résultats pour votre recherche "établissements"


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Fiche pratique - Obtenez une ristourne sur vos cotisations AT-MP

07/11/2012 - ... à taux mixte. Ces établissements doivent, en outre, réunir les conditions suivantes : avoir accompli un effort soutenu en matière de prévention ; avoir pris des mesures susceptibles de diminuer...
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Reportage - Un accueil de jour itinérant pour malades d’Alzheimer

09/03/2011 - ... Bergues (Nord). À tour de rôle, quatre établissements hébergent un accueil de jour pour personnes souffrant de la maladie d’Alzheimer. Une solution de répit pour les familles, qui a aussi permis...
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Fiche pratique - Apport partiel d’actif, mode d’emploi

05/10/2011 - ... qu'un établissement ou un service social et médico-social constitue, eu égard à ces exigences, une branche autonome et complète d'activité, et une association gestionnaire de plusieurs établissements et services peut a...
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GRH - Le régime des congés bonifiés dans la fonction publique

01/04/2015 - ... . L’établissement doit lancer un appel d’offres auprès des compagnies aériennes et acquérir les billets, sans avance de frais pour l’agent. En fonction des places disponibles sur les vols, le congé peut être revu...
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Fiche pratique - Quelles règles pour le logement de fonction ?

07/04/2010 - ... absolue de service » ou « pour utilité de service ». La nécessité absolue de service Les concessions de logement sont attribuées par « nécessité absolue de service » aux fonctionnaires des établissements...
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Fin de vie des usagers - Un service ad hoc en interne

05/02/2014 - ... , estime Christian Albecker [1], directeur général de la fondation. Et l’agence régionale de santé [ARS] a pris conscience qu’il existe nombre de situations délicates dans les établissements médico-sociaux...
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Aide par le travail - Mise en place d'un « guichet unique »

31/12/2008 - ... (Fegapei), l'Association des paralysés de France (APF), la fédération des associations pour adultes et jeunes handicapés (Apajh) et le réseau du Groupement national des établissements et services d'aide...
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Ehpad sans PUI - Lancement de l’expérimentation du retour des médicaments dans le forfait soins

06/01/2010 - ... Prévue par la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009, l'expérimentation de la réintroduction des médicaments dans le forfait soins des établissements d'hébergement de personnes âgées...

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Anap

06/01/2010 - ... L'Agence (1) nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (Anap) a adopté son budget (36,3 millions d'euros en 2010) et son programme de travail. Parmi les six...

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Entretien - « Il faut faire confiance à la sphère territoriale »

03/03/2021 - ... , les structures ont vraiment dû faire face à une surcharge de travail importante, tout comme les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) et les hôpitaux. L’attribution d’une prime m’a...
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