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2218 résultats pour votre recherche "mesures"


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Environnement - S'engager durablement

01/07/2020 - ... de leur responsabilité de les réduire. Mais secteur est-il suffisamment mature sur ce sujet et sur les actions à entreprendre ? Rénover les passoires thermiques Dans une certaine mesure, les lois l’y obligent. Aujourd’hui...
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Habitat partagé - La carte de l’hybridation

06/09/2017 - ... au vieillissement reconnaît les personnes âgées comme prioritaires, au même titre que les personnes handicapées, mais la mesure ne concerne que les programmes conçus spécifiquement pour ces publics, sous réserve...
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Loi Autonomie - Promesses tenues ?

10/09/2013 - ... , un second se penchera sur la préparation d’une évaluation d’impact des mesures sociales et fiscales du secteur. Son avis sera notamment sollicité avant toute réforme.  ...

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Adaptons la protection sociale à la mobilité

28/02/2009 - ... : nous sommes encore largement protégés par la Sécurité sociale ou le droit à la santé, par exemple. Mais le système se fragilise dans la mesure où la plupart des protections étaient attachées au statut de l'emploi...
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Secteur médico-social - Un plan de relance a minima?

28/02/2009 - ... -il qu'un nombre suffisant de chantiers soient prêts à être lancés rapidement. Selon l'association de directeurs AD-PA, ces mesures, qui permettront de ne créer que « 4 à 5 établissements » en tout, n'ont « rien à...

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Formation professionnelle - S'emparer des opportunités

03/04/2019 - ... des mesures transitoires ont été prises pour adoucir en 2019 et 2020 le passage au nouveau régime et ses potentielles conséquences sur les entreprises, une question sourd déjà parmi les cadres et dirigeants...
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Nouvelles technologies - Sécuriser ses contrats avec l’éditeur de logiciels

02/12/2015 - ... d’un salarié référent, c’est-à-dire un interlocuteur unique ayant les compétences nécessaires, il est préférable d’atténuer cette charge par un “dans la mesure du possible”. En effet, les directeurs...
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Lutte contre la maltraitance - Le plan gouvernemental manque d'ambition

31/01/2009 - ... de financement de la Sécurité sociale pour 2009, la FHF souhaite, comme prérequis aux annonces d'inspections et de contrôles, des mesures plus ambitieuses. Au rang desquelles des moyens en personnels qualifiés...
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Convention collective du 15 mars 1966 - Redémarrage des négociations

31/01/2009 - ... % de disponible... Les employeurs ont donc décidé de prendre une mesure unilatérale et de distribuer ce reliquat sous la forme d'une prime exceptionnelle. À noter également, le refus d'agrément de l'avenant 315...
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Rapport Léonetti - Accompagner la fin de vie

31/01/2009 - ... établissements et services médico-sociaux. Il insiste sur le développement nécessaire de l'offre. Les attentes rejoignent les mesures du plan annoncé par le président de la République en juin 2008. Celui-ci vise...