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31/01/2008 - ...
rigoureux de la prise en charge. « En outre, les problèmes liés à l'inadaptation des outils avec les capacités des usagers se sont atténués, grâce notamment aux efforts des professionnels pour les rendre plus...
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30/06/2006 - ...
de celui-ci en dehors de la mise en œuvre d'une mesure prise en vertu de cette ordonnance? Responsabilité de l'association Cour de cassation du 15 décembre 2005, n˚04-15798 «En excluant la responsabilité...
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30/11/2006 - ...
. Des adaptateurs En supposant que vous disposez d'une installation électrique monophasée, le principe est simple : vous branchez un adaptateur sur n'importe quelle prise de courant, vous connectez l'ordinateur...
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01/09/2017 - ...
opérationnelles à l'emploi (POE) collectives sont rares dans notre secteur. La raison ? Elles nécessitent la prise en compte de plusieurs critères, qu'il s'agisse du calendrier, de la réglementation ou des sources...
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07/11/2012 - ...
rapport motivé de son service prévention. Ce document comporte toutes les justifications utiles, notamment une description des mesures prises par l’établissement à partir d’un diagnostic des principaux...
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07/11/2012 - ...
%, pointe Audrey Pallez, conseillère technique à la Convention nationale des associations de protection de l’enfant (Cnape). Nous sommes néanmoins satisfaits de la prise en compte de la dette cumulée...
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01/04/2015 - ...
des dommages et enregistrer le dépôt de plainte, obligatoire. 2… et les biens Deuxième étape ? La prise des mesures conservatoires : placement d’étais sur les murs, bâchage d’une toiture, mise en place d’une...
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01/04/2015 - ...
» ou « proposer d’autres dates que celles demandées », précise une circulaire du ministère des Affaires sociales et de la Santé de juillet 2014. Ces raisons doivent être « dûment motivées ». 4 Quelle prise...
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09/06/2010 - ...
général. "Compte tenu de la taille de l'association, de l'effectif des salariés et des usagers, mais aussi de l'atomisation de la prise en charge sur le territoire, notre souci premier doit être le partage...
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31/10/2006 - ...
. Ces établissements et services qui évoluent dans le secteur du handicap et de l'enfance privilégient deux axes: la prise en charge de l'usager et le fonctionnement de la structure. • Huit références «Le traitement...
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