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192 résultats pour votre recherche "ESMS"

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Les établissements à l'épreuve de la grippe A

07/10/2009 - ... . Les établissements sociaux et médico-sociaux (ESMS) disposent désormais d'instructions précises pour se préparer à une pandémie de grippe H1N1. Après la circulaire ministérielle du 3 juillet dernier, deux fiches...
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Médico-social - La rigueur budgétaire se poursuit en 2012

26/04/2012 - ... Malheureusement sans surprise. Les réactions à la lecture des orientations de la campagne budgétaire 2012 des établissements et services médico-sociaux (ESMS) sont unanimes. Des arbitrages effectués...
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Reportage - Des services à la carte assurés par un groupement de coopération

06/03/2013 - ... en charge conjointes. Ainsi, l’hôpital s’engage à accueillir un usager lorsqu’il traverse une crise, et l’ESMS garantit qu’il le reprendra dès qu’il sera stabilisé. « La structure est assurée d’une admission...
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Récupérer l'eau de pluie, un usage limité

30/06/2009 - ... , la réglementation mise en place par l'arrêté du 21 août 2008 ne permet pas tous les usages de cette eau dans les établissements sociaux et médico-sociaux (ESMS). Pour éviter tout risque sanitaire pour les usagers...
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Les conventions réglementées

31/03/2009 - ... économique. Les organismes gestionnaires d'établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESMS), au sens de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles (CASF), relèvent depuis...
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Un statut pour les directeurs de centres communaux

30/06/2006 - ... et médico-sociaux (ESMS) et le projet de loi réformant la fonction publique territoriale. «Il était normal, parallèlement à la réflexion sur la qualification des directeurs d'ESMS, de ne pas oublier...
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Employeurs - L'engagement unilatéral doit être agréé

30/11/2008 - ... (...) ». L'analyse. Les charges financières des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESMS) à but non lucratif sont supportées par des financeurs publics. Or les conventions et accords collectifs...
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Sécuriser les toilettes des établissements

30/11/2008 - ... . Dans les établissements sociaux et médico-sociaux (ESMS), les toilettes sont soumises à une réglementation précise quant à leur conception. Dans le code de la construction, un article est même consacré aux « cabinets...
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Établissements et services - Vers une réforme de la tarification?

31/03/2009 - ... d'envergure? La tarification des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESMS) connaît, pour le moins, des adaptations substantielles... Le tout dans le cadre d'enveloppes budgétaires fermées...
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Médico-social - Service minimum, risque maximum

07/03/2012 - ... (DGCS), la question est désormais posée. Après le secteur public hospitalier, les établissements et services médico-sociaux (ESMS) verront-ils émerger un service minimum ? Un dossier ouvert… en terrain...