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271 résultats pour votre recherche "arrêt maladie"


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Entretien avec le Dr Annick Deveau - «D’une logique de places à une logique de solutions»

07/09/2016 - ... les utiliser pour construire des plans d’accompagnement individualisé ou encore les projets personnalisés. Pour l'heure, elles n'ont pas encore fait l'objet d'un arrêté. Nous attendons pour cela les retours...

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Reportage - Un sas pour sortir de prison et des addictions

01/10/2018 - ... … « Le premier sésame est la carte d’identité. Plusieurs l’ont perdue ou se la sont fait voler. ». Alors, seulement, peuvent être mis en place une couverture maladie et un compte bancaire, puis des minima sociaux...

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Fiche pratique - Que faire si un salarié fait valoir son droit d'alerte ?

06/12/2013 - ... la situation. Lorsqu’il est saisi par le CHSCT, il effectue cette investigation avec le membre qui l’a avisé. Le droit d’alerte peut s’arrêter là si l’enquête montre que le danger n'est pas confirmé ; ce constat...
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Financement de la gratification

30/06/2008 - ... pour la prise en charge de cette nouvelle dépense. Etablissements et services financés par l'Etat ou l'assurance maladie Modalités de tarification En 2008, les dépenses afférentes aux gratifications n'ont pas pu...
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Droit du travail - La transaction, outil de sécurisation des conflits

05/09/2018 - ... élevé des trois montants. La situation du salarié en arrêt maladie doit être regardée avec une attention particulière puisque la Cour de cassation a précisé que l’appréciation de la limite relative...

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Innovation managériale - Passer à l'action

04/09/2019 - ... ou des arrêts maladie. Parfois, des transformations majeures servent de déclic pour une remise à plat du management. Ainsi, au Groupement des associations partenaires d'action sociale (Gapas), le passage...
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TVA à taux réduit - Un questions-réponses détaille le dispositif

24/09/2009 - ... d'accueil et des ressources d'assurance maladie ait bien été arrêtée par le directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation et le préfet. La loi HPST a également ouvert le bénéfice du dispositif...

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Administratif et juridique - Cas d’agression physique : qui alerter en priorité ?

04/09/2019 - ... avec celle de l’arrêt de travail prescrite en parallèle par le médecin.   À noter. Si la victime est un professionnel, l’employeur doit par ailleurs, et quelle que soit la gravité des blessures, déclarer...
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Administratif et juridique - La convention État-Cada nouvelle version

04/05/2016 - ... , le cahier des charges des Cada précise que ceux-ci doivent s’assurer du bénéfice par la personne de la couverture maladie universelle (CMU) ainsi que de la visite médicale, obligatoire dès l’admission...
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Le Trophée Directions

13e Trophée - Mention Promotion de la citoyenneté - Des missions de bénévolat pour s’insérer

04/07/2018 - ... le monde, de ne plus être perçus comme malades ou handicapés, remarque Frédérique Lepage. Ils sont par ailleurs ravis de sortir de leur établissement et de rencontrer du monde. » Christopher Villois...