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2838 résultats pour votre recherche "Conseil"


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Conseils départementaux - Le revenu de base bientôt à l’essai ?

04/04/2018 - ... préopérationnelle [2]. « L’Institut des politiques publiques examinera d’abord comment le système actuel permet ou non de lutter contre la pauvreté, explique Mathieu Klein, président du conseil départemental...
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GRH - Les atouts du conseil en évolution professionnelle

03/06/2015 - ... Le conseil en évolution professionnelle est un dispositif qui permet de sécuriser son parcours et de mettre en œuvre un projet de développement des compétences. En outre, il est ouvert à tous...
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CNSA - Le budget pour 2015 adopté par le Conseil

19/11/2014 - ... Le budget 2015 de la CNSA (22,667 milliards d’euros) a été approuvé le 18 novembre. Les membres du GR 31 ont voté contre, s’interrogeant notamment su...

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Prud'hommes - Un avocat conseil assiste un directeur au quotidien

02/04/2014 - ... grave, il a fait le choix de s’appuyer sur les conseils d’un avocat spécialisé, avec lequel il travaille depuis cette époque. « J’ai préféré anticiper. J’avais besoin d’être conforté dans ma décision...
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Au Conseil de l'évaluation

30/06/2005 - ... Siègent à la commission perma-nente du Conseil national de l'évaluation sociale et médico-sociale (1) pour représenter les directeurs d'établissements et de services : André Ducournau, directeur...

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Décentralisation - Les conseils généraux, pilotes en matière d'autonomie et de solidarité

19/02/2014 - ... Premier volet de la nouvelle phase de décentralisation, la loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles a été promulguée. Elle désigne les conseils généraux...

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Mineurs isolés étrangers - Des conseils généraux frondeurs

19/02/2014 - ... éléments attestant de la difficile application du dispositif [1]. Durant le dernier semestre 2013, dix conseils généraux ont assuré à eux seuls l’accueil de 27 % des 2 280 MIE signalés à la cellule nationale...

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Médico-social - Le Conseil d’État refuse d’annuler la circulaire budgétaire 2014

16/12/2015 - ... Il n’y a pas lieu de retoquer la circulaire budgétaire du 28 mars 2014 relative aux structures accueillant des personnes âgées et handicapées. C’est ce qu’a décidé fin novembre le conseil d’État...

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En bref - Le Conseil constitutionnel saisi sur les emplois d'avenir

07/11/2012 - ... fait l’objet d’une saisine du Conseil constitutionnel. Sauf accident de parcours, l’entrée en vigueur du nouveau dispositif était prévue pour le 1er novembre, et les textes d'application attendus fin...

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Conseils généraux: chères compétences

31/10/2006 - ... «Depuis le transfert du financement et de la gestion du revenu minimum d'insertion aux conseils généraux, le 1er janvier 2004, ces derniers s'estiment pris à la gorge», rapporte Elise Vincent...
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