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23 résultats pour votre recherche "Mission d'enquête"


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Tribune - « Les employés d’abord ? »

02/10/2019 - ... d’enquête collective sur les effets directs et induits générés, et à l’expérimentation. Bref, à une ouverture à la « vraie » roue de Deming (PDSA), laquelle a son utilité tant en matière de management...

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Temps de travail - Les 35 heures, un faux débat ?

17/12/2014 - ... dans le secteur. « Il faut désacraliser les 35 heures », clame le député UDI Thierry Benoit, président de la commission d’enquête parlementaire sur les impacts de la réduction du temps de travail créée en juin...

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Droit du travail - Comité social et économique : installation et attributions

02/02/2018 - ... Au 1er janvier 2020, les actuelles instances représentatives élues du personnel seront réunies au sein du comité social et économique (CSE). Tour d’horizon des missions et des principales règles...

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Rétablir une police de proximité

31/12/2006 - ... Un an tout juste après les émeutes dans les banlieues, la mission d'information sénatoriale sur les politiques conduites dans les quartiers en difficulté a rendu public le résultat de ses travaux...
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Protection judiciaire de la jeunesse: modifications dans la tarification

31/03/2006 - ... liés aux missions et à la capacité des structures peuvent être effectués avant le terme fixé par l'arrêté d'habilitation - en cas de suractivité notamment - avec un mot d'ordre, le «renforcement...

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Entretien - “L’expertise tend à supplanter le politique”

03/12/2014 - ... . Par exemple, elle sert aux acteurs à faire un point sur leur développement, leur mission… C’est une manière de construire des processus et de consolider les capacités réflexives sur les pratiques. En outre...
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Organisation et management - Faute de gestion, un risque à ne pas sous-estimer

03/09/2014 - ... ne respecte pas le cadre de sa fonction, fixé par les statuts : soit qu’il outrepasse ses pouvoirs, soit qu’il n’assure pas pleinement ses missions », explique le juriste. La faute ne doit néanmoins pas être...
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Branche sanitaire, sociale et médico-sociale - Attirer et former, un défi majeur

29/02/2008 - ... aux partenaires sociaux de la branche sanitaire, sociale et médico-sociale (1). « Nos adhérents, souvent lassés par le nombre d'enquêtes qui finissent au fond d'un tiroir, ont bien compris l'intérêt de celle-ci : à...
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Associations - L’engagement d’abord

31/12/2014 - ... d’enquête parlementaire récemment chargée d’étudier leurs difficultés actuelles [6]. Les financements publics – même s’ils ont augmenté en volume – ont perdu du terrain dans le budget total des associations...
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Protection judiciaire de la jeunesse : les mesures d'investigation

31/07/2005 - ... des prestations (assistance éducative en milieu ouvert, AEMO) qui incomberaient aux conseils généraux, dans le cadre de leur mission de protection de l'enfance en danger, si des services privés en étaient en charge...
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