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392 résultats pour votre recherche "circulaire"


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Nuitées hôtelières - Une courbe sans espoir d'inversion ?

17/02/2016 - ... . « L’articulation existe bel et bien entre ces plans, portés par trois circulaires interministérielles complémentaires dans un objectif unique de fluidité [3] », assure le Dihal Sylvain Mathieu. Prévenir plutôt...

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Reportage - Une famille d’accueil, prélude à la liberté

05/07/2017 - ... politiquement. » Par ailleurs, en matière d’hébergement des personnes sortant de prison ou faisant l’objet d’un placement extérieur, depuis la circulaire de mai 2016 relative à la coordination entre le SPIP...
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Hygiène et sécurité - Comment éviter les chutes des résidents en Ehpad ?

03/02/2016 - ... en place d’une action de prévention. « Dans cette démarche, qui doit faire partie du projet d’établissement, les agences régionales de santé (ARS) ont un rôle pivot à jouer depuis la circulaire du 29 mars...
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Droit du travail - Si un salarié est suspecté d’infraction pénale au travail

03/02/2016 - ... juin 1984 [2] Projet de loi relatif à l’adaptation de la société au vieillissement adopté le 14 décembre 2015 [3] Circulaire n° DGCS/SD2A/2014/58 du 20 février 2014 Les poursuites pénales interrompant...
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Le Trophée Directions

12e Trophée - Mention Coopération sur le territoire - Le compagnonnage, voie d’insertion pour les jeunes

06/06/2017 - ... dans le cadre d’un compagnonnage, soit depuis le début de l’initiative, 35 parcours, pendulaires ou circulaires. Comité de pilotage : 6 directeurs d’établissement, 1 chef de service et 1 conseillère technique Vie...

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Gouvernance du secteur - Les ARS prennent les rênes du médico-social

22/04/2010 - ... , y compris les établissements et services d'aide par le travail financés par l'État », a rappelé, quelques jours avant, dans une circulaire la Direction générale de la cohésion sociale. Missions étendues...

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Fiche pratique - Vos professionnels à jour de leurs vaccinations

06/02/2013 - ... des établissements dans lesquels le personnel exposé doit être vacciné) Décret n° 2011-774 du 28 juin 2011 et circulaire du 8 août 2011 (prévention médicale dans la fonction publique) Tableau 2012 des vaccinations...
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Administratif et juridique - Déclarer dans les clous les événements indésirables

03/05/2017 - ... professionnelles ou les circulaires ministérielles », conseille Pierre Naitali, avocat à Beaucouzé (Maine-et-Loire), spécialisé dans le droit des institutions du secteur. Le caractère de gravité est laissé à...
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Entretien avec Sabine Fourcade, DGCS - « Renouveler nos relations avec le secteur »

04/03/2011 - ... et les ARS ne soient pas focalisés uniquement sur l'application de circulaires, mais bien sur les objectifs des réformes. Nous devons réfléchir à un système de concertation informelle. Par exemple...
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Cohésion sociale - Vers un contrat unique d'insertion

31/03/2007 - ... , de la consécration légale dans le même texte de l'outil « Pathos » - déjà instauré par la circulaire de mi-campagne budgétaire du 17 octobre 2006. Cet outil d'évaluation de la charge en soins, qui favorise...
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