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401 résultats pour votre recherche "SSIEG"


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ESSMS en milieu rural - Des acteurs du territoire

04/07/2018 - ...  » par l’enrichissement du réseau. « Ce qui fonctionne, ce n'est pas tant le regroupement des petits établissements dotés d’un siège éloigné, mais plutôt le partage des ressources et la coopération », confirme Serge Epalle...
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Le Trophée Directions

15e Trophée - Rétrospective. Que sont-ils devenus ?

28/11/2019 - ... supplémentaires sur la commune, nous visons d’autres terrains dans le Val-d’Oise, nous construisons un bâtiment qui abritera notre siège et un incubateur culinaire, nous avons répondu à un appel à manifestation...

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Droit du travail - Appliquer plusieurs conventions collectives

01/11/2016 - ... et coopération. Son objet est de faciliter la mutualisation interassociative. Du gagnant-gagnant : cela a sécurisé les partenaires financiers de l’Amicale, qui nous verse une quote-part de frais de siège social...

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Défendre la spécificité des services sociaux

31/03/2009 - ... de la directive « services » - qui doit avoir lieu dans chaque pays avant la fin 2009 -, suivi de la mise en œuvre de la réglementation européenne sur le financement des services d'intérêt économique général (Sieg...
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Handicap: des structures en danger

28/02/2006 - ... la part du salaire direct versé au travailleur, de 5 % à 10 ou 15 % du Smic. D'autant que cela aurait un effet mécanique à la hausse sur le montant de leur contribution, aux frais de siège de l'association...

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Paysage patronal - Le Syneas change la donne

10/02/2010 - ... actuelle pour le comité directeur est : une organisation, une voix (avec droit de veto), chacune contribuant pour un sixième du budget. Au sein du collège employeurs (10 sièges), chaque organisation en a...

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Droit du travail - Un réseau d'employeurs pour recruter et former

04/03/2015 - ... des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi (Direccte) du département dans lequel le groupement a son siège social. Dans les deux cas, les institutions représentatives...
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Droit du travail - Le sort des instances du personnel en cas de fusion

07/09/2016 - ... d’adaptation. Il s’agit d’organiser soit des élections complémentaires qui permettront de pourvoir sept sièges supplémentaires jusqu’à la fin du mandat des IRP d’Henri Rollet, mi 2019 (et pour cela il faudra...

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Gestion et finances - Des solutions pour faire fructifier ses excédents

04/02/2015 - ... utilisées en financement complémentaire des charges de fonctionnement du siège. Ainsi, les fonds propres de l’organisme ne peuvent être alimentés que par des revenus financiers qu’ils ont eux-mêmes produits...
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Stages en travail social - Un système grippé

21/01/2015 - ... annuels), l’assurance maladie (20 millions d’euros) et l’État (10 millions d’euros), non plus vers les établissements mais vers les sièges sociaux. Les contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens (CPOM...