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1205 résultats pour votre recherche "Assurance-maladie"


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Fiche pratique - Les dispositifs de maintien des seniors dans l’emploi

02/07/2014 - ... des personnels vieillissants, diminuer les coûts de l’absentéisme ou des maladies professionnelles, conserver, reconnaître et transmettre les compétences acquises, anticiper et organiser les départs à la retraite...
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Administratif et juridique - Directions de la FPH : quel droit au logement ?

04/09/2024 - ... Alter-native avocats. Cela exclut notamment ceux mis à disposition ou en congés longue maladie. » Pour autant, le décret souligne que les D3S en situation de recherche d’affectation, conservent...
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Campagne budgétaire 2010 - Sous le joug de la rationalisation

28/06/2010 - ... l'enquête auprès des ex-services déconcentrés. Résultat ? Un débasage définitif de 150 millions d'euros fin 2009 (3), soit la restitution à l'assurance maladie de crédits libres d'emploi. Quant aux crédits...

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Droit du travail - Cadre dirigeant : contours et enjeux d’un statut

04/09/2024 - ... qu’il est possible d’interroger France Travail pour vérifier si le salarié cumulant mandat social et contrat de travail peut ou non être indemnisé au titre de l’assurance chômage. ...

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Projet de loi de finances pour 2009 - Un budget en demi-teinte

30/11/2008 - ... , l'extension du principe de convergence tarifaire - déjà en vigueur pour les structures financées par l'assurance maladie - à celles financées sur le budget de l'État. Les établissements et services d'aide...

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Entretien - « Il faut sécuriser les trajectoires financières »

01/01/2025 - ... remis en cause, se posera la question du reste à charge, centrale pour les personnes âgées. Est-il net ? Financé par l’assurance ? Sur la seule partie hébergement ? Autre question posée, celle des moyens...
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Regroupements - Se structurer et devenir un poids lourd

07/10/2015 - ... l’origine ? Une analyse partagée chez les professionnels. « Le dispositif médico-social en addictologie est récent : il remonte à la loi du 2 janvier 2002, dite 2002-2, et son financement par l’assurance...
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Reportage - Des plannings adaptés aux rythmes des résidants

06/04/2011 - ... du foyer de vie ni de la Fassad, les places étant prises en charge par l'assurance maladie, pour un coût de près de 66 000 euros sur un an. Nouvelles embauches Ce partenariat prévoit la présence d'aides...
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5e risque - Les sénateurs veulent revoir la tarification ternaire

30/09/2008 - ... dépendance. Quant au financement des aides-soignants, il aurait vocation à être supporté en totalité par l'assurance maladie. Au vu des déficits de cette dernière, cela suppose des ressources nouvelles...

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Agences régionales de santé - Un projet de loi à l'automne

30/09/2008 - ... en suspens, celle notamment du sort des établissements et services d'aide par le travail (Esat). Ceux-ci pourraient finalement passer sous la houlette des ARS, même s'ils ne sont pas financés par l'assurance...