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12/11/2009 - ...
. Mais l'association n'a finalement connu que quatre « transferts ». « Il faut encore que nous progressions collectivement », estime Philippe Boireau. Les directeurs avancent donc pas à pas : les structures de Tarnos...
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Piloter
28/02/2007 - ...
de la pluridisciplinarité des équipes, qui doivent notamment assurer l'évaluation et la mise au point des plans de compensation. Des problèmes de transferts de personnels ont grévé la mise en route des MDPH. «Nous sommes à...
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01/10/2014 - ...
, la maison d’enfants à caractère social (Mecs) Clair Logis, à Paris, a ainsi pu lancer un projet de transfert d’innovation dans le cadre du programme Leonardo da Vinci (désormais intégré à Erasmus...
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Piloter
31/10/2006 - ...
de recours aux agents non titulaires, droit des salariés en cas de transferts d'établissements, lutte contre les discriminations, congés et pensions... A la lumière des préconisations du Conseil d'Etat...
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Gérer
02/04/2014 - ...
de leur activité, notamment en élaborant des accords d’entreprise. Cela nécessite un dialogue social qui fonctionne et des représentants syndicaux formés. « Pour ne pas être en infraction lors des transferts...
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30/11/2005 - ...
: les conséquences du transfert d'une activité dans de nouveaux locaux doivent être traitées dans le plan de financement de l'établissement concerné, mais aussi dans celui qui récupère les locaux vacants qui devra...
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05/11/2013 - ...
d’affiner le pilotage budgétaire des organismes. « Une des critiques initiales adressées au CPOM était le transfert du risque financier, de l’administration vers le gestionnaire, rapporte Roland Janvier...
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31/07/2005 - ...
, dans la région parisienne (5). La solution contraire a été adoptée pour un transfert du lieu de travail de Versailles à Chartres (6). La notion se révèle floue, même si certains spécialistes ont évoqué la notion...
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31/07/2006 - ...
d'équipements particuliers propres à l'un des membres. Il s'agit, dès lors, d'un transfert partiel de gestion qui ne nécessite qu'un accord de l'autorité initiale, donné tacitement au bout de deux mois. Conforme...
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30/04/2007 - ...
et ses agences locales. Malgré une relative disparité de traitement en fonction des agences - certaines ont, par exemple, une équipe dédiée à l'insertion -, ce transfert au profit de professionnels du recrutement...
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