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649 résultats pour votre recherche "Arrêt de travail"


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Risques psychosociaux - Une bombe à retardement

09/06/2010 - ... financier : absentéisme, accidents du travail, arrêts maladie, désengagement au travail, turn-over, atteintes à l'image de l'établissement, conflits. Mais aussi, prise en charge des usagers de moins bonne...
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Jeunesse - Où va la justice des mineurs ?

01/04/2020 - ... quasiment arrêtée, reconnaît Muriel Eglin, sous-directrice des missions de protection judiciaire et d'éducation à la direction de la PJJ (DPJJ). Dès 2012-2013, nous avons pu en mesurer certains effets...
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Signalement - La mauvaise foi est une limite à la protection légale du salarié

08/09/2010 - ... foi pour nuire à un collègue de travail, à un supérieur hiérarchique ou même à l'organisme gestionnaire. L'éducatrice se pourvoit alors en cassation. Mais le juge suprême confirme l'arrêt d'appel...

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Forfait soins - Quel financement pour les dispositifs médicaux ?

30/04/2007 - ... médicaux devant être réintégrés, elles s'étonnent que la nouvelle liste reprenne « presque à l'identique [celle] définie par les arrêtés d'avril 1999 et de novembre 2001 ». Liste qui avait alors donné lieu...
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Gestion et finances - Fusion et apport partiel d'actif, quelles nouveautés ?

30/12/2015 - ... Le projet de fusion, de scission ou d'apport partiel d'actif est arrêté par les personnes chargées de l'administration des associations participant à l'opération, ce au moins deux mois avant la date...
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Agression mortelle d'un résidant - L'établissement n'est pas nécessairement responsable

04/04/2012 - ... agressé par un autre qu'en cas de faute avérée. Cour de cassation, chambre civile 1, arrêt n° 1236 du 15 décembre 2011, n° 10-25740 « Attendu que la société d'assurances fait grief à l'arrêt d'avoir statué...

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Fiche pratique - Vos professionnels à jour de leurs vaccinations

06/02/2013 - ... immunisés lorsqu’ils intègrent leur emploi. » En savoir plus Code de la santé publique, art. L3111-1, L3111-4, L3112-1 Code du travail, art. D4626-34, R4626-23, R4626-25 Arrêté du 15 mars 1991 (liste...
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Inaptitude - Reclassement : les obligations de l'employeur

31/10/2007 - ... de l'origine professionnelle de l'inaptitude ». L'analyse. L'employé d'une société s'est trouvé en arrêt de travail pour cause de maladie à compter du 4 mai 2000. Le médecin du travail le déclare inapte à...
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L'aide au congé maternité

31/07/2007 - ... de les lui accorder. En revanche, il ne peut retarder le départ en congé maternité contre l'avis de la salariée. A savoir. Lorsque la salariée se voit prescrire un arrêt de travail pendant la période de report...
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Fiche pratique - Faire appel à un ergonome

09/03/2011 - ... Spécialiste des conditions de travail, l’ergonome peut être consulté pour mener à bien un projet architectural. Mais aussi pour prévenir les maladies professionnelles ou le stress au travail...
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