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114 résultats pour votre recherche "CHSCT"


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CSE - Un CSE mobilisé face à la crise sanitaire

01/01/2021 - ... , d'autant moins que sur les trois élus de la CSSCT, seul un avait l'expérience du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) », remarque à son tour Laetitia Pilloy, directrice générale...
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Pénibilité - Une association joue la carte du partenariat

04/05/2016 - ... , de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) et la médecine du travail. 17 inaptitudes en cinq ans La pénibilité, l’association a choisi de s’y attaquer par le versant emploi. Choisi ? Pas vraiment. Car...
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Qualité de vie au travail - Dix engagements pour une stratégie nationale

21/12/2016 - ... , de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) qui, eux, sont statutaires », s’agace la CGT. À noter encore, 30 millions d’euros sur trois ans seront consacrés au déploiement de services de santé au travail...

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Droit du travail - Comité social et économique : fonctionnement et moyens

21/02/2018 - ... (CE) et au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT). Le 14 février dernier, les ordonnances « Macron » ont été ratifiées – et modifiées – par un ultime vote du Sénat. La saisine du Conseil...

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Fiche pratique - Opter pour le registre unique de sécurité

24/09/2013 - ... de danger grave et imminent des représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) ne peuvent figurer dans le RUS. Si le registre est sous la responsabilité...
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Fonction publique hospitalière - Un nouveau bilan social dès 2013

06/03/2013 - ... de 2012) doit être arrêté par le directeur au plus tard le 30 avril, après consultation des instances – comité technique d’établissement, comité d’hygiène de sécurité et des conditions de travail (CHSCT...

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GRH - Risques professionnels : un plan d’action à lancer

30/12/2015 - ... de travail – CHSCT, direction des ressources humaines - DRH, services de santé au travail, référent sécurité), ainsi que des groupes de travail relevant des différentes fonctions, métiers et/ou unités...
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Structures sociales et médico-sociales - La qualité de l'air sous surveillance

23/09/2015 - ... , il doit être élaboré en lien avec le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT). Enfin, des mesures régulières du niveau d’empoussièrement doivent être réalisées, ainsi...

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Hygiène et sécurité - La cigarette électronique sur le lieu de travail

31/12/2014 - ... (CE) et de celui d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) ou, à défaut, des délégués du personnel, puis transmise pour contrôle à l’inspection du travail. « Pour les plus petites organisations...
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Hygiène et sécurité - Plan de maîtrise sanitaire, une référence à jour

30/11/2016 - ... de travail (CHSCT). « Pour le reste, rien n’oblige à le diffuser à l’ensemble des personnels, mais chacun doit pouvoir accéder facilement aux mesures concernant son service », précise Patrick Jacques...
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