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1175 résultats pour votre recherche "Procédure d"


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Et vous ? - Manager et coach, double mission impossible ?

30/10/2018 - ... leur fiche de poste de fond en comble. « Face à un salarié très à l'aise relationnellement, pourquoi ne pas mettre à profit son sens de la communication le jour où une nouvelle procédure doit être mise...
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Équipement et solutions - Créer une force d’interposition contre les courriels indésirables

29/10/2018 - ... qui les filtrent grâce à une procédure d’authentification des expéditeurs. Si l’adresse de ces derniers est connue du destinataire, le service redirige immédiatement le courriel vers la boîte concernée. Sinon...

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Enveloppes régionales limitatives - Les ARS invitées à davantage de rigueur

21/04/2011 - ... Procédure budgétaire déconnectée de la réalité, règles locales variables en matière de reprise des déficits et excédents, erreurs des services déconcentrés… Face à ces défaillances, un rapport (1...

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Fiche pratique - Mener un recours en contentieux de la tarification

05/06/2013 - ... de l’organisation et d’évaluer, si nécessaire, l’opportunité d’engager un recours. Après la procédure contradictoire [1], vient la réception de l’arrêté de tarification. Il s’agit alors d’apprécier si le montant...
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Jurisprudence - Services mandataires - Une responsabilité limitée

06/02/2013 - ... de l’engagement des mandataires. Pas d’obligation de conseil En l’espèce, une auxiliaire de vie est recrutée par une association mandataire, puis renvoyée par le particulier employeur sans suivre la procédure...

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Travail de nuit - Des outils bâtis ensemble

04/03/2020 - ...  : « Je me suis autorisée à empiéter un peu sur la vie privée des candidats en leur demandant comment ils dormaient, s’ils avaient des enfants en bas âge… » Grâce à l’action collective, elle espère améliorer les procédures à...
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Etudes et prospectives - Financement de l’aide à domicile : peu de marges de manœuvre

09/03/2011 - ... , qu'ils soient ou non en procédure de sauvegarde ou en redressement judiciaire. La gravité des situations est variable.[…] L'examen des comptes des services en difficulté permet néanmoins de dégager quelques grands...

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Centres d'accueil de demandeurs d'asile - À l'épreuve de la réforme

18/11/2015 - ... des charges des centres d’accueil de demandeurs d’asile (Cada) [2], qui précise leurs quatre missions principales : l’accueil et l’hébergement durant la procédure, l’accompagnement administratif, social...

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Fiche pratique - Hadopi, gendarme des téléchargements illégaux

04/05/2011 - ... Si le téléchargement illégal de fichiers est le fait d’usagers ou de salariés depuis la connexion Internet de l’établissement, le gestionnaire est responsable. Procédures pour éviter l’infraction...
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Prostitution - Améliorer la sortie

20/03/2019 - ... par la préfecture, et habilitées à présenter des demandes individuelles d'engagement dans un parcours de sortie à la commission départementale de lutte contre la prostitution. Des procédures contraignantes Placée...