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161 résultats pour votre recherche "Contrat de séjour"


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Reportage - Sécuriser des jeunes filles en grande difficulté

01/09/2021 - ... de soi…), du soutien scolaire, la réalisation de stages en milieu professionnel ou encore l’organisation de trois séjours chaque année. L’un d’entre eux est consacré au dépassement de soi (saut en parapente, via ferrata...
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CHRS - Suivi sur mesure à domicile

06/05/2020 - ... les murs, les volontaires doivent motiver leur demande d’accès au logement ainsi qu’à l’accompagnement social renforcé. Une fois intégrés dans le dispositif, ces derniers signent un contrat de séjour...
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Droit du travail - Si un salarié est désigné comme juré d’assises

03/02/2021 - ... , les 35 jurés sont convoqués par le greffier. Cette convocation permet à chaque juré de suspendre momentanément son contrat de travail pour le temps qu’il doit passer au tri-bunal ; il doit informer...

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Administratif et juridique - La personne de confiance, porte-voix de l’usager

05/04/2017 - ... de l’entretien préalable à la conclusion du contrat de séjour (en présence également du représentant légal, en cas de mesure de protection juridique), dont elle recevra ensuite une copie. « Elle aide à rechercher...
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Équipement - Déménager sans stress

01/09/2021 - ... . Pour les jeunes qui sont en accueil continu, nous avions mis en place un séjour dans les Vosges », décrit Christian Stinco, directeur de l’institut médico-professionnel (IMpro) de Morhange (Moselle...
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Tribune - « Nous devons rétablir la notion de risque »

02/06/2021 - ... pour réduire les accidents, la maltraitance, le défaut de soins… La démarche qualité avec ses projets d’établissement, ses évaluations, contrats de séjour en est alors devenue l’instrument contraignant...

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Agression mortelle d'un résidant - L'établissement n'est pas nécessairement responsable

04/04/2012 - ... . En première instance, le gestionnaire et l'assureur sont condamnés. Ils interjettent appel et sont entendus. En effet, la cour considère que l'Ehpad est lié aux résidants par un contrat de séjour excluant...

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Reportage - Une maison où les mères ont le temps de se poser

29/09/2021 - ... te voir cinq minutes ? » Donnant sur l’espace d’accueil, le bureau des travailleurs sociaux. C’est avec eux qu'à leur arrivée, les femmes signent un contrat d’hébergement de six mois renouvelable, puis...
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Reportage - Un relais pour remettre en selle les enfants

05/09/2018 - ... , pour un séjour de quelques jours à deux ans. Et à « remettre le pied à l’étrier de la vie », selon le slogan de cette structure d’accueil expérimentale pour enfants aux difficultés multiples, agréée en décembre...
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Fiche pratique - Protection des usagers : de nouvelles garanties

02/07/2014 - ... documents ou procédures destinés à formaliser les relations contractuelles avec l’usager. Absence de contrat de séjour, de remise du livret d’accueil, de conseil de la vie sociale… sont ainsi passibles d’une...
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