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1162 résultats pour votre recherche "sécurité sociale"


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Équipement - Déménager sans stress

01/09/2021 - ... résidence autonomie au centre communal d'action sociale (CCAS) de Montbéliard (Doubs). Bien sélectionner son entreprise de transport est aussi un enjeu de taille. « Nous avions beaucoup affiné notre cahier...
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CHSCT - Les règles de consultation fixées

24/08/2016 - ... Les délais de consultation du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) sont désormais calés sur ceux du comité d’entreprise (CE) : il dispose d’un mois pour rendre son avis...

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Équipement - Une salle de repos propice à la détente

03/02/2021 - ... de "recharger les batteries". Elle peut être un levier de limitation de l’absentéisme et du turn-over », relève Daniel Carasco, président de l’Association de directeurs, cadres de direction du secteur social...
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Cour des comptes

31/10/2008 - ... dans la répartition du financement de ces dépenses entre l'assurance maladie et la CNSA. Notamment dans la rédaction de l'annexe 8 au projet de loi de financement de la Sécurité sociale. ...

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Droit du travail - La gestion des heures des commissions du CSE

03/06/2020 - ... La réglementation relative aux heures passées en commissions du comité social et économique (CSE) suscite bien des interrogations. En effet, le législateur donnant davantage de place à la négociation...

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Hausse de la CSG - Quelle compensation pour les agents ?

24/01/2018 - ... La hausse de 1,7 % de la contribution sociale généralisée (CSG) appliquée aux agents des trois fonctions publiques sera bien compensée. D'une part, par la suppression de la contribution...

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Droit du travail - Présidence du CSE : qui est compétent ?

01/04/2021 - ... La désignation de la personne appelée à présider le comité social et économique (CSE) est loin d’être anodine. En effet, le bon fonctionnement de l’instance, ainsi que la régularité de ses réunions...

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Agences régionales de santé - Avancer ensemble pour la prévention en addictologie

01/04/2021 - ... les addictions dans la loi de financement de la Sécurité sociale de 2018, les moyens alloués à la prévention ne sont pas sanctuarisés dans la dotation financière. Les associations doivent continuer à répondre à...
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Administratif et juridique - Hospitalière, un médiateur dénoue les conflits

01/01/2020 - ... des établissements publics de santé, sociaux et médico-sociaux (EPSSMS). Il est complété d'un barème de rémunération et d'une charte [1]. Objectif selon celle-ci ? « Intervenir au plus tôt sur les conflits internes...
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Solidarité, engagement et créativité : facteurs de résilience organisationnelle

06/05/2020 - ... Face à l’épidémie de coronavirus, les structures sociales et médico-sociales font preuve d’une importante résilience organisationnelle compte tenu des tensions sociales et économiques déjà à l’œuvre...