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1175 résultats pour votre recherche "Procédure d"


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Évaluation externe - "Le risque est celui de l’inertie"

10/11/2010 - ... qu'il ne s'agit pas d'une logique normative, de certification ou de contrôle. Il est précis sur la finalisation du rapport, la procédure de concertation, et sur la possibilité donnée aux commanditaires de joindre...
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Tarification des Ssiad - Le secteur attend des éclaircissements

08/09/2010 - ... que le projet de décret, présenté lors de la rencontre du 7 juillet, comprenne les engagements de l'État sur la nature de la procédure budgétaire contradictoire, le rebasage budgétaire et l'instauration d'un...

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Lutte contre l'illettrisme - Une formation ad hoc pour les travailleurs handicapés

28/04/2017 - ... pour permettre aux travailleurs d'évoluer vers des postes plus techniques, nécessitant la capacité à lire, à suivre des procédures, à effectuer des contrôles », remarque Véronique Sylla-Iannuzzi, chef du service...
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Illettrisme - « Le risque ? Une exclusion croissante des personnes »

28/04/2017 - ... , que les procédures liées à la qualité, notamment la traçabilité des opérations, impliquent de remplir des documents. C'est d'ailleurs dans les années 1980 que les pouvoirs publics ont commencé à se pencher...
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La DADS, une formalité à ne pas oublier

06/01/2010 - ... association comprend plusieurs établissements, elle devra rattacher les salariés à l'unité centrale qui consolide la déclaration. Procédure simplifiée Depuis quatre ans, la procédure s'est simplifiée...
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Fiche pratique - Recours au CDD : gare à la requalification

06/03/2013 - ...  ? Le juge prud’homal peut, à la demande du salarié, requalifier un CDD en CDI si le manager enfreint certaines dispositions légales. Il statue alors selon une procédure accélérée (pas de passage obligé devant...
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Comment répondre à un appel d'offres

30/04/2007 - ... Remporter un marché peut s'apparenter à une gageure. Un appel d'offres suit des règles précises. Encore faut-il les connaître... et s'y conformer. Auparavant beaucoup plus souple, la procédure...
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Coupes Pathos et Aggir en Ehpad - Les évaluations validées tacitement

18/12/2013 - ... (grille Aggir) et des besoins en soins requis (référentiel Pathos). Les arrêtés nécessaires à la mise en œuvre de la nouvelle procédure [1] sont enfin parus. Les médecins de l’agence régionale de santé (ARS...

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Personnes handicapées - Une réponse aux situations critiques

18/12/2013 - ... Solution du gouvernement aux dysfonctionnements révélés par « l’affaire Amélie Loquet » [1], la procédure de prise en compte des « situations critiques » de personnes handicapées est détaillée...

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S'appuyer sur l'expérience d'un cabinet spécialisé

31/03/2007 - ... de direction. • Une procédure formalisée Une politique de promotion interne qui a néanmoins ses limites: « Comme souvent dans les zones semi-rurales, l'association a recruté au fil du temps au sein des familles...
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