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1599 résultats pour votre recherche "conventionnement"


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Insertion - Les prisons s’ouvrent à l’IAE

18/05/2016 - ... relatives à leur conventionnement et à leur financement dans ce sens. Objectif de cette ouverture prônée par le plan Pauvreté ? Éviter les sorties sèches en misant sur « la capacité du secteur à faire...

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Prévention spécialisée - L'heure de la reconnaissance

18/05/2016 - ... national de liaison des acteurs de la prévention spécialisée (CNLAPS). Après des années de coupes budgétaires, le vent aurait-il tourné [1] ? Signe de cette nouvelle ère, une convention nationale...

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Hygiène et sécurité - Comment délivrer des médicaments en Caarud ? 

31/10/2017 - ... rempli les formalités pour figurer sur le site de l’Agence nationale du développement professionnel continu (DPC) et qui est alors qualifié d’organisme de DPC ». 3 La conclusion d’une convention L’accès...
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Agence nationale de l'habitat

24/09/2009 - ... en difficulté ou en situation de détresse". Sont également concernés les lits halte soins santé et les établissements d'hébergement conventionnés destinés aux personnes sans domicile. ...

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Travailleurs handicapés

31/07/2009 - ... seront comptabilisés, dans la limite de 2 % des effectifs. Par ailleurs, les travailleurs handicapés dont la « durée de travail est inférieure à la moitié de la durée légale ou conventionnelle » sont également pris...

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Plus chers, les nouveaux contrats aidés?

30/04/2007 - ... . Cotisations à la retraite complémentaire, application des conventions collectives... largement saluées comme étant le signe d'un progrès social, certaines nouvelles dispositions concernant les contrats aidés...
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CCN 51 - Pressions sur la Fehap

07/12/2011 - ... La bataille se déplace sur le terrain judicaire. Dans le cadre de la dénonciation partielle de la convention collective nationale 31 octobre 1951 (CCN 51), les syndicats FO et CFTC assignent...

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Nouvelle gestion des aides aux entreprises d'insertion

30/06/2005 - ... accru des procédures de conventionnement, d'attribution des aides publiques et de mise en paiement des aides par le Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (Cnasea...

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Entretien - « Un fort sentiment d’utilité sociale ne suffit pas »

30/11/2022 - ... , au-delà des démissions enregistrées à la suite de la crise sanitaire, il y a eu aussi un niveau élevé de ruptures conventionnelles qui ne concernent pas que les cadres, mais aussi les employés...
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Immersion

31/05/2009 - ... l'objet d'une convention de mise à disposition à titre gratuit, conclue entre l'employeur et l'entreprise auprès de laquelle elle sera effectuée. ...