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08/05/2019 - ...
de la politique du grand âge doit répondre aux besoins de la personne, et non à des logiques institutionnelles. Le scénario qui s’est dégagé est celui d’un copilotage agence régionale de santé (ARS)/conseil...
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06/07/2016 - ...
de quoi il retourne. La première clarification est intervenue en décembre 2008, avec la publication d’une recommandation de l’Agence nationale de l’évaluation et de la qualité des ESSMS (Anesm...
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03/12/2014 - ...
expérimentation Paerpa Estel Queral, chef de projet Paerpa, agence régionale de santé Centre « Depuis le 30 septembre, le sud-est de l’Indre-et-Loire est le premier territoire de l’expérimentation Personnes âgées...
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04/09/2013 - ...
le calendrier, tel autre tente de planifier la remise des rapports, tandis que les agences régionales de santé (ARS) organisent des journées de sensibilisation. Impossible donc d’ignorer une injonction vieille...
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31/05/2009 - ...
des unités d'enseignement créés dans les ESMS ou les établissements de santé. Leur convention constitutive, signée entre les représentants de l'organisme gestionnaire, le préfet de département et l'inspecteur...
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25/01/2017 - ...
par les agences régionales de santé (ARS), en lien avec les directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (Direccte). « Se limiteront-elles dans un premier...
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22/11/2013 - ...
se poursuit (130 millions d’euros, dont 85 millions déjà notifiés aux agences régionales de santé – ARS – en avril dernier). Les critères de répartition des 10 millions d’euros consacrés à la réouverture...
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05/11/2013 - ...
, l’agence régionale de santé (ARS) Rhône-Alpes a signé avec l’association Messidor un contrat 2013-2017 pour treize établissements et services d’aide par le travail (Esat), implantés sur cinq départements...
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05/11/2013 - ...
de protection de l’enfance de ce même pôle. Le premier, signé pour cinq ans avec l’agence régionale de santé (ARS) de Bretagne, date de 2009. Le second, d’une durée de trois ans, a été finalisé avec le conseil...
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08/12/2010 - ...
abusivement alarmantes. Car en cas de crise, la gestion ne peut plus être envisagée uniquement au sein de l'établissement. Il est obligatoire de faire appel à d'autres acteurs (préfet, agence régionale de santé...
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