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1175 résultats pour votre recherche "Procédure d"


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Coopération, mode d'emploi

30/06/2006 - ... que pour le GIE. • Les -: la procédure administrative de création peut s'avérer très longue et son organisation à trois têtes peut entraîner des lourdeurs. Le GIP peut bénéficier de personnel mis à disposition...
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GRH - Le télétravail, une organisation qui ne s’improvise pas

01/07/2015 - ... de décisions arbitraires et mettre en cohérence les conditions d’exercice des salariés immédiatement concernés. Le texte peut notamment fixer la procédure de validation de la demande de télétravail : modalités...
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La réforme budgétaire et comptable est peaufinée

31/10/2006 - ... octobre 2003 a instauré une procédure pour réduire les disparités de moyens attribués aux établissements. Lorsque la valeur d'un indicateur de convergence s'écarte trop de la valeur moyenne ou médiane...
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«Mal communiquer peut aggraver la crise»

31/07/2006 - ... hors service...), les procédures d'urgence sont inapplicables et les dirigeants impuissants. Ensuite, il est important d'expliquer clairement comment l'établissement ou le service coordonne ses actions...
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ARS et médico-social : fongibilité ou choc des modèles ?

07/07/2010 - ... est un patient. Le langage est normé.Autrement dit, il comprend : le risque zéro (protéger la vie de ceux qui sont hospitalisés) ; la culture de l'acte et de la procédure (il s'agit de formaliser des actes...

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Campagne budgétaire 2010 - Sous le joug de la rationalisation

28/06/2010 - ... . La mission préconisait donc de revoir la procédure budgétaire de préparation et de répartition de l'objectif global de dépenses (OGD). Message reçu. « Cela nous a conforté dans notre volonté d'améliorer...

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Télémédecine - Connexion en cours

30/10/2019 - ... . Car, outre l’écriture du projet médical, il faut gérer toute la partie administrative : droit d’opposition, consentement, procédures et conventions avec les différents acteurs, mise en conformité...
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Et vous ? - Le compromis, œuvre de pragmatisme

06/05/2015 - ... de démissions et de ruptures conventionnelles, voire de procédures prud’homales, soit j’acceptais de discuter. Nous avons finalement opté pour un schéma hybride, ce qui a permis de lever pas mal de résistances...
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2003-2023. Débat - « L’avenir : des parcours ancrés dans les territoires »

06/12/2013 - ... dans leur aspect formel : livret d’accueil, règlement de fonctionnement, projet d’établissement… sont écrits et remis. Reste que peu de structures disposent d'une procédure d’information expliquant aux usagers et à...
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Le droit de l'action sociale simplifié

28/02/2006 - ... de simplification du droit de l'action sociale (1) a sécurisé les procédures de fermeture et de contrôle des établissements, renforcé les dispositions relatives à leur transparence financière, et harmonisé...
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