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15 résultats pour votre recherche "Coordonnateur de secteur"


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Direction[s] Clés
Veille juridique

Protection judiciaire de la jeunesse - Recadrage des rôles au sein de la PJJ

08/12/2016 - ... clair dans ces sigles caractéristiques du secteur de la protection judiciaire de la jeunesse (PJJ). C'est avec ce souci de "clarification" que Catherine SULTAN a signé une note, publiée dans le dernier...

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Veille juridique

Fonds d’intervention régional - Les priorités d’action pour 2015

07/05/2015 - ... La ministre des Affaires sociales et de la Santé vient d’adresser ses instructions relatives à l’utilisation du fonds d’intervention régionale (FIR) en 2015. Le secteur médico-social est notamment...

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Veille juridique

Personnes handicapées - Mise en place de consultations spécifiques pour faciliter l’accès aux soins

27/11/2015 - ... la nécessité d’une prise en charge coordonnée entre professionnels sanitaires et médico-sociaux. « Un des enjeux de ces dispositifs, souligne ainsi l’administration, réside dans leur articulation avec le secteur...

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Veille juridique

Ehpad - La réglementation s'affine en matière de conditions techniques de fonctionnement

30/08/2016 - ... ) et aux unités d'hébergement renforcé (UHR) qui étaient jusqu'à présent régies par diverses instructions ou circulaires. Les gestionnaires du secteur devront se conformer à l'ensemble de ces nouvelles règles...

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Veille juridique

Budgets rectificatifs - Redéfinition du régime d’exonération de la taxe transport

02/09/2014 - ... seront désormais exclus certaines associations du secteur, a quant lui été validé. Cotisations salariales Avant son passage devant le Conseil constitutionnel, le PLFRSS prévoyait de diminuer progressivement...