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Direction[s] Clés
Veille juridique
19/10/2015 - ...
les soins, les aides et l’accompagnement ; la coordination des interventions et de l’ensemble des personnels par un infirmier coordonnateur salarié du service, également chargé de l’élaboration et du suivi...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
12/07/2016 - ...
de soins infirmiers à domicile), qu’il s’agira de capitaliser lors des évaluations annuelles du PROPIAS". Pérennisation du DARI Concrètement, et dans le droit fil des précédentes instructions...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
18/03/2016 - ...
le rapprochement de Saad et de services de soins infirmiers à domicile (Ssiad) dans le cadre ou en vue de constituer un service polyvalent d'aide et de soins à domicile (Spasad). Délégation des crédits Les DGARS...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
18/01/2017 - ...
en matière de répression de certaines infractions routières. Sujet hautement sensible notamment pour les services d'aide et d'accompagnement à domicile (Saad) et les services de soins infirmiers à domicile...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
15/12/2016 - ...
comme étant à l'origine de la demande d'APA à domicile (point III.2) ; service intervenant déjà auprès de la personne âgée évaluée, y compris les services de soins infirmiers (point VII.2). service dont...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
15/12/2016 - ...
employeur ou l'infirmier, sous certaines conditions détaillées par les cahiers des charges), les actes de télésurveillance sont rémunérés sous forme forfaitaire à hauteur de : 110 € par patient...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
07/12/2015 - ...
que l’établissement se doit de mettre à la disposition des services autonomes de santé afin d’assurer la réalisation de leurs missions, à savoir : du personnel infirmier ; du personnel assistant de service de santé...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
13/01/2016 - ...
« au moins » un médecin responsable, des infirmiers (présents 24h/24 dans le cas des LAM), des travailleurs sociaux et des personnels en charge des prestations d'hébergement et d'entretien. Des aides soignants...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
22/10/2015 - ...
« temps de psychologue » au sein des services de soins infirmiers à domicile (Ssiad) et/ou des services polyvalents de soins et d'aide à domicile (Spasad). 50 équivalent temps plein (ETP) devront ainsi être...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
13/12/2013 - ...
à domicile, « services de soins infirmiers à domicile (SSIAD) et professionnels de santé libéraux notamment ». Pour aider à la réalisation de ces objectifs, des outils et leviers d’action...
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