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Direction[s] Clés
Veille juridique
01/12/2016 - ...
et de diagnostic des infections par les virus de l'immunodéficience humaine (VIH) et des hépatites virales et des infections sexuellement transmissibles (CeGIDD) : au directeur général de l'agence régionale de santé...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
29/08/2014 - ...
. Elle détaille dans une instruction les principes et les objectifs de cette organisation, pilier du 3ème plan autisme. Repérage, diagnostic, intervention précoce. Tel doit être le « triptyque » fondateur des plans...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
20/02/2018 - ...
pratiques professionnelles avancent de nouvelles pistes d'action en faveur de l'inclusion des personnes souffrant de trouble du spectre de l'autisme (TSA). Améliorer le diagnostic La Haute Autorité de santé...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
01/09/2017 - ...
du cadre fixé par la loi Sapin 2 et son décret d'application du 19 avril dernier. L'autorisation unique (AU) 004 de la CNIL est ainsi actualisée et voit notamment son périmètre étendu puisqu’il couvre...
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Veille juridique
12/05/2016 - ...
publique territoriale ou la fonction publique hospitalière. TMS Pro Diagnostic L’aide baptisée « TMS Pro Diagnostic », d’un montant maximum de 25 000 €, permet de financer 70 % du montant des prestations...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
07/11/2017 - ...
de performance des programmes du budget de l'État". Il lui reviendra en particulier le soin de réaliser la fiche " diagnostic-handicap" qui doit accompagner tout projet de loi, conformément aux prescriptions...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
29/06/2016 - ...
décembre 2015 relative à l'adaptation de la société au vieillissement, dite loi ASV ou loi Vieillissement, a supprimé la visite de conformité pour le renouvellement de l'autorisation des établissements...
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Veille juridique
22/01/2016 - ...
millions d'euros en autorisation d'engagement (AE) contre 29,5 millions précédemment annoncés) ; la répartition des crédits s'opère selon la distinction classique entre " autorisations d'engagement (AE...
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Veille juridique
16/07/2014 - ...
autorisations de congés et d’absences (maternité et paternité entre autres). ...
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Veille juridique
11/12/2014 - ...
sur lesquels les structures pourront s’appuyer. 6 temps sont établis : 1 - La réalisation, au niveau local, d’un diagnostic partagé des facteurs de risques Ce diagnostic doit associer l’ensemble des personnels...
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