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Direction[s] Clés
Veille juridique
12/03/2018 - ...
Six agences régionales de santé ( ARS) chargées d’expérimenter un nouveau mode d’organisation des soins au bénéfice des personnes âgées se sont vues accorder des crédits complémentaires...
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Veille juridique
07/11/2016 - ...
) et des agences régionales de santé ( ARS), ce dispositif comprend 4 axes de travail : mise en place du dispositif d'orientation, déploiement d'une réponse territorialisée, création d'une dynamique d'accompagnement...
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Veille juridique
17/09/2013 - ...
nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA). Déployé en 2012 dans les agences régionales de santé ( ARS), afin de faciliter les échanges entre l’échelon régional et national sur les questions budgétaires...
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Veille juridique
06/07/2016 - ...
Le législateur a chargé les agences régionales de santé ( ARS) d'organiser des "fonctions d'appui" en direction, notamment, des professionnels sociaux et médico-sociaux afin de faciliter la prise en charge...
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Veille juridique
19/05/2017 - ...
. Pilotage par les ARS Ce sont les agences régionales de santé ( ARS) qui sont chargées de définir et de mettre en œuvre une stratégie régionale des services numériques de la coordination qu’elles...
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16/04/2014 - ...
Les agences régionales de santé ( ARS) ont reçu leurs directives concernant l’utilisation du fonds d’intervention régionale (FIR) en 2014. Une circulaire du 31 mars dernier relève ainsi que les 3,4...
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Veille juridique
12/01/2018 - ...
de la délivrance de cette spécialité sur leur dotation globale. Ils devront adresser à leur agence régionale de santé ( ARS) un bilan annuel relatif au nombre de délivrances de NALSCUE® au titre de l'année N, au plus...
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Veille juridique
01/06/2016 - ...
. Assortie de 14 "fiches mesures", elle ne comporte pas d'innovations particulières pour 2016. On notera, parmi les nombreux rappels, que : les agences régionales de santé ( ARS) ont "toute faculté...
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Veille juridique
12/07/2016 - ...
est organisée par une instruction du 15 juin, tout juste publiée, qui appelle les directeurs généraux des agences régionales de santé ( ARS) à promouvoir auprès des structures médico-sociales le nouveau PROPIAS...
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Veille juridique
14/12/2017 - ...
destination des personnes atteintes d'une maladie neuro-dégénérative (MND). Adressé aux agences régionales de santé ( ARS), ce texte concerne aussi les fédérations et associations du secteur social ou médico...
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