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54 résultats pour votre recherche "environnement"


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Direction[s] Clés
Veille juridique

Médico-social - Budget 2017 des structures pour personnes âgées ou handicapées : les priorités sont fixées !

18/05/2017 - ... époque : un peu plus de 11,31 milliards d'euros sont répartis dans le champ "personnes handicapées" (PH) ; environ 10,03 milliards d'euros sont répartis dans le champ "personnes âgées (PA...

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Veille juridique

3ème plan autisme - Précisions sur les plans d’actions régionaux et la création de places en ESMS

11/03/2014 - ...  ; les ressources humaines ; l’environnement et les partenariats. Unités d’enseignement en maternelle Dès la rentrée scolaire 2014, 30 unités d’enseignement en maternelle devraient être ouvertes. « [Les] élèves...

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Veille juridique

Loi de financement de la sécurité sociale - L’Ondam médico-social devrait progresser de 4 % en 2013

04/10/2012 - ... que « ces crédits permettront à plus de 900 établissements de renouveler leur convention et de créer environ 7 000 emplois ». Le projet prévoit également des « moyens supplémentaires » pour mener à leur terme...

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Veille juridique

Emploi - Les contrats de génération examinés au Parlement

16/01/2013 - ... de 500 000 contrats de génération sur 5 ans, soit environ 100 000 par an. Cela devrait représenter un investissement annuel pour l’Etat de près de 1 milliard d’euros. ...