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884 résultats pour votre recherche "établissements"


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En bref - Consommations d’énergie : les impératifs de réduction assignés au médico-social

21/03/2024 - ... Les objectifs de réduction d’ici à 2030 des consommations d’énergie des établissements médico-sociaux sont détaillés en valeurs absolues. Cette définition est opérée par segmentation des activités...

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En bref - Le fonds territorial d'accessibilité est étendu aux associations

22/02/2024 - ... Le bénéfice du fonds territorial d'accessibilité, doté de 300 millions d’euros sur cinq ans, est désormais ouvert aux associations, ainsi qu'aux établissements relevant du type U de la nomenclature...

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En bref - Fermeture définitive : comment doit être fixé le tarif du dernier exercice ?

24/04/2025 - ... la fermeture définitive d’un établissement ; montant à prendre en compte pour fixer le tarif du dernier exercice. Celui-ci est complémentaire au tarif déjà fixé, sous réserve que la fermeture ne soit pas due à...

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En bref - À leur tour, les Esat prêts à s’implanter en détention

11/01/2024 - ... Après les entreprises adaptées, c'est au tour des établissements et services d’aide par le travail (Esat) de voir leurs modalités d’implantation en milieu pénitentiaire détaillées. Le contenu...

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En bref - Le secteur mobilisé contre les projets de budgets

30/10/2025 - ... d’éthique pour éclairer le débat. À l’Assemblée nationale, des modifications ont été opérées par amendement comme la suppression des taux majorés de la taxe sur les salaires auxquels les établissements...
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En bref - Les nouvelles priorités pour la formation dans l'hospitalière

19/12/2024 - ... en charge palliative et l’accompagnement de la fin de vie, la promotion de la santé des enfants ou encore la prévention des expositions aux substances chimiques et perturbateurs endocriniens en établissements...

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En bref - Vers une "démédicalisation" des Ehpad ?

23/10/2025 - ... de "démédicalisation". Autre crainte : le recours à la télécoordination rendu possible pour les établissements, ouvrant ainsi grand la porte à un "business". L’urgence désormais, résume le vice-président...
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En bref - Hospitalière : des recommandations pour développer la conciliation en ESMS

21/12/2023 - ... À l'intention des établissements sociaux et médico-sociaux (ESMS) de l'hospitalière, des recommandations sont listées pour le déploiement des dispositifs de conciliation locale. Y sont présentées...

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En bref - Protection de l'enfance : l'institution judiciaire "doit reprendre une place centrale" (G. Darmanin)

16/10/2025 - ... de cette politique, en étroite collaboration avec les départements", a précisé Gérald Darmanin. Sur la justice des mineurs, il entend se pencher sur l'efficacité des centres éducatifs fermés et des établissements...
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En bref - PLFSS pour 2026 : 4 500 recrutements prévus en Ehpad

16/10/2025 - ... octobre. Soit 18,2 milliards d'euros pour les établissements et services du grand âge et 16 milliards pour ceux du handicap. Ces financements doivent couvrir la croissance des cotisations patronales à...
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