Ceci est un test

Directions.fr : Le site des directeurs et cadres du secteur social et médico social

Résultats de recherche

102 résultats pour votre recherche "annexées"


Filtrer par type de contenu

Trier par :
Afficher   résultats par page
Newsletter

En bref - Alzheimer : une foire aux questions et une étude-action

06/10/2011 - ... d’hébergement renforcées (UHR). Également en annexe : un schéma du processus de labellisation de ces pôles et unités. Décret n° 2011-1210 du 29 septembre 2011 : approuve le cahier des charges des maisons...

Newsletter

En bref - L’architecture du futur compte pénibilité est en place

16/10/2014 - ... , ainsi que la proportion de salariés concernés, doivent y figurer en annexe. Décret n° 2014-1157 du 9 octobre 2014 : fixe à 0,01% des rémunérations, le taux de cotisation due par les employeurs dont...