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342 résultats pour votre recherche "Sous-consommation"


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En bref - Claire Compagnon devient déléguée interministérielle "Autisme"

03/05/2018 - ... Le 27 avril, l’inspectrice générale des Affaires sociales Claire Compagnon a été nommée déléguée interministérielle à la stratégie nationale pour l’autisme. Placée sous l’autorité de la secrétaire...
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En bref - Les élections professionnelles du 6 décembre se préparent dans l’hospitalière

12/04/2018 - ... modifications législatives et réglementaires intervenues depuis le dernier scrutin. Parmi elles ? Le possible recours, sous conditions, au vote électronique et l'obligation d’instaurer dès 2019 des commissions...

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En bref - Travailleurs handicapés : l'apostrophe des secteurs protégé et adapté

08/03/2018 - ... indépendante. Pour préserver cette diversité, les professionnels réclament notamment que la possibilité de comptabiliser les emplois de la sous-traitance avec les secteurs protégé et adapté soit maintenue...
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En bref - Requalification de CDD en CDI : la Cour de cassation assouplit sa jurisprudence

22/02/2018 - ... Sous l'influence de la Cour de justice européenne, la Cour de cassation revient sur sa position concernant le recours systématique aux CDD de remplacement effectués par un même salarié. Elle affirme...

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En bref - Les modalités de versement de la prime Covid dans les ESSMS publics

18/06/2020 - ... . Son montant varie de 1000 à 1500 euros selon le secteur et la localisation de la structure, sous réserve que l’agent ait exercé ses activités entre le 1er mars et le 30 avril. Peuvent notamment en bénéficier...

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En bref - Précisions sur le système d'hébergement directif des demandeurs d'asile

24/09/2015 - ... qui ne se présentent pas sous cinq jours au gestionnaire du lieu vers lequel l’Ofii les a dirigés sont réputés avoir refusé l’orientation proposée.  ...

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En bref - Des normes d’accessibilité en passe d’être actualisées

27/02/2014 - ... alternatives, sous réserve, entre autres, de la validation de la commission consultative départementale de sécurité et d’accessibilité. Placé sous haute surveillance de l’APF, le lancement des Ad’ap...
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En bref - Que prévoient les projets de budget 2023 pour le secteur ?

29/09/2022 - ... millions), avec le chantier de la solidarité à la source. Le tout sous l'œil vigilant de la FAS. Côté protection de l'enfance, 190 millions d'euros sont dédiés à la contractualisation, incluant...
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En bref - Le soutien financier de la Cnav aux lieux de vie collectifs pour personnes âgées

18/06/2015 - ... - Ehpa, résidences sociales, logements-foyers...). Elles peuvent être accordées pour les dépenses d’investissement sous la forme de subventions ou de prêts sans intérêt.  ...

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En bref - Demandeurs d'asile : un plan pour mieux prendre en charge les plus vulnérables

03/06/2021 - ... de la demande d’asile garanti. Chargé de veiller à la mise en œuvre du plan, un comité stratégique se réunira deux fois par an, sous le pilotage de la Direction générale des étrangers en France (DGEF...
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