|
Newsletter
28/05/2014 - ...
C’est la suite logique du rapprochement entamé en 2013. Le 22 mai dernier, les fédérations Pact et Habitat & Développement ont entériné le princi...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Newsletter
28/05/2014 - ...
Instruction n° DGCS/2A/5A/5C/2014/157 du 16 mai 2014 : fixe les orientations de la campagne budgétaire pour les services mandataires judiciaires à la...
|
|
Newsletter
28/05/2014 - ...
Note DGEFP n° 2014-01 du 13 janvier 2014 : précise les modalités de répartition interrégionale des volumes de contrats aidés (emplois d’avenir, CUI) ...
|
|
Newsletter
22/05/2014 - ...
L’accord sur le temps partiel à peine agréé, les partenaires sociaux de la branche associative sanitaire, sociale et médico-sociale (Bass) s’attellen...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Newsletter
22/05/2014 - ...
Soutenir les associations dans l’identification et l’accompagnement des victimes. C'est l'un des axes du plan national d’action contre la traite des ...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Newsletter
22/05/2014 - ...
Arrêté du 15 mai 2014 : agrée l’avenant n° 2014-01 du 4 février 2014, qui rétablit le socle conventionnel de la CCN 51. Il rend notamment possible la...
|
|
Newsletter
22/05/2014 - ...
Arrêté du 30 avril 2014 : fixe pour 2014 les tarifs plafonds applicables aux Esat, en hausse cette année (+2,92 % hors charges de personnel). Celui d...
|
|
Newsletter
22/05/2014 - ...
Information ministérielle du 7 mai 2014 : précise les modalités de lancement d’appels à projets départementaux pour la création de 1000 nouvelles pla...
|
|
Newsletter
22/05/2014 - ...
Instruction interministérielle du 6 mai 2014 : rappelle les obligations des établissements accueillant des personnes âgées et handicapées au titre du...
|
|
Newsletter
22/03/2012 - ...
Le 14 mars, l’Oned a remis son 7e rapport d’activité à la ministre des Solidarités et de la Cohésion sociale. Parmi les enseignements ? Un an après ...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|