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3905 résultats pour votre recherche "En bref"


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En bref - Vie intime des personnes handicapées : l'organisation des futurs centres de ressources

21/01/2021 - ... Issu du Grenelle des violences conjugales, le cahier des charges des futurs centres régionaux de ressources "Vie affective, intime et sexuelle et sou...

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En bref - FPH : de nouvelles modalités de recours sur l’évaluation professionnelle des directeurs

21/01/2021 - ... Le Centre national de gestion (CNG) diffuse les nouvelles règles applicables aux demandes de révision de leur évaluation professionnelle que peuvent ...

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En bref - Covid-19 : prescription d'arrêts par la médecine du travail, mode d’emploi

21/01/2021 - ... Des précisions sont apportées à l'ordonnance du 2 décembre dernier qui a temporairement adapté le fonctionnement des services de santé au travail, en...

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En bref - Un futur contrat d’engagement républicain imposé au monde associatif ?

21/01/2021 - ... Qu’est-ce qui motive le futur contrat d’engagement républicain prévu pour les associations recevant des subventions par le projet de loi confortant l...
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En bref - 400 millions d'euros pour soutenir les aidants

24/10/2019 - ... Après l'instauration du congé proche aidant, le gouvernement a présenté le 23 octobre une stratégie plus globale pour ce public, déclinée autour de s...
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En bref - Forfait jours : à l'employeur de veiller à la bonne répartition du temps de travail

14/04/2022 - ... L'employeur doit vérifier que le salarié en forfait jours bénéficie d'une répartition de son temps de travail assurant sa protection en matière de sa...

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En bref - Covid-19 : le complément légal de salaire est dû aux personnels en arrêt maladie dérogatoire

14/01/2021 - ... Certaines catégories de salariés ne pouvant travailler (ou télétravailler) en raison du Covid-19 peuvent bénéficier du régime dérogatoire de versemen...

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En bref - ESMS : quel enregistrement comptable des compensations financières liées à la crise ?

14/01/2021 - ... De nouvelles consignes sont données aux établissements et services médico-sociaux (ESMS) pour l'enregistrement comptable des compensations financière...

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En bref - L'accord de la Croix-rouge créant une indemnité "Ségur" en Ehpad est agréé

14/01/2021 - ... La transposition dans le privé non lucratif des revalorisations du Ségur se poursuit avec cette fois l'agrément de l'accord du 15 décembre dernier pr...

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En bref - Quelles données transmettre en cas d'abondement du CPF ?

17/10/2019 - ... Sont précisées les informations que l'employeur doit transmettre à la Caisse des dépôts et consignations dans le cadre de l'abondement supplémentaire...