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05/12/2019 - ...
C'est dans les activités de service, comme l’aide et les soins à la personne, que le nombre d'accidents du travail (AT) a progressé le plus en 2018 :...
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05/12/2019 - ...
Les modalités de demande (ou de renouvellement) d’agrément d'accords en faveur des travailleurs handicapés sont détaillées. Pour les demandes initial...
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05/12/2019 - ...
La liste des secteurs d’activité et des conventions collectives (CCN) entrant, à partir du 1er janvier 2021, dans le champ du bonus-malus applicable ...
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14/06/2018 - ...
Peu de nouveautés pour l'exercice budgétaire 2018 des établissements et services médico-sociaux (ESMS) accueillant des personnes confrontées à des di...
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14/06/2018 - ...
Les orientations assignées cette année au fonds d’intervention régional - FIR (3,33 milliards d’euros) sont détaillées. Les agences régionales de san...
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14/06/2018 - ...
Les conditions de mise en œuvre des projets territoriaux de santé mentale (PTSM) sont précisées. Tout comme les modalités de contractualisation et de...
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22/12/2016 - ...
Lorsqu’un accord d’entreprise n’est pas approuvé par les syndicats majoritaires, les organisations représentant plus de 30 % des salariés disposent d...
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20/05/2021 - ...
La Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) détaille pour 2021 les modalités du plan d'aide à l’investissement du Ségur de la santé à l...
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28/11/2019 - ...
Outre un accent mis sur l'éducation à l'égalité et sur l'accueil des victimes, la deuxième salve de mesures présentées le 25 novembre à l'issue du Gr...
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28/11/2019 - ...
Le 25 novembre, Muriel Pénicaud s’est vu remettre les très attendus rapports d’analyse du projet "Territoires zéro chômeur de longue durée" établis p...
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