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3905 résultats pour votre recherche "En bref"


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En bref - Les priorités 2016 pour la formation dans l'hospitalière

10/09/2015 - ... Instruction n° DGOS/RH4/DGCS/4B/2015/247 du 27 juillet 2015 : présente pour 2016 les orientations en matière de développement des compétences des per...

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En bref - Hébergement

23/09/2010 - ... Dernière ligne droite pour la réforme des agréments des organismes du secteur de l'hébergement. Pour rappel, l'ensemble des agréments existants seron...

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En bref - Représentativité patronale : premiers résultats de la mesure d’audience

04/05/2017 - ... Le 26 avril, les résultats de la première mesure d’audience des organisations patronales ont été soumis au Haut Conseil du dialogue social (HCDS). De...
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En bref - Les modalités de formation des conseillers prud’hommes salariés

04/05/2017 - ... Un conseiller prud'homme n'ayant jamais exercé de mandat doit suivre une formation initiale (dont le contenu est fixé) dans les quinze mois suivant s...

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En bref - La mise en œuvre des missions des GHT se précise

04/05/2017 - ... Les règles de fonctionnement des groupements hospitaliers de territoire (GHT) en matière d'achats, de permanence des soins ou d’exercice du pouvoir d...

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En bref - Lois promulguées

09/01/2014 - ... - Loi n° 2013-1203 du 23 décembre 2013 de financement de la Sécurité sociale pour 2014 - Loi n° 2013-1278 du 29 décembre 2013 de finances pour 2014 -...

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En bref - L'utilisation des réserves de la CNSA divise toujours

27/04/2017 - ... Le 20 avril, les comptes 2016 de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) ont été approuvés par le Conseil (56 voix "pour", 8 "contr...
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En bref - Registre public d’accessibilité : la liste des pièces obligatoires

27/04/2017 - ... Le contenu du registre d’accessibilité que les établissements recevant du public (ERP) doivent mettre à la disposition de tous dans les six prochains...

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En bref - Comment recueillir les signalements des personnels lanceurs d'alerte ?

27/04/2017 - ... Les modalités de recueil des signalements émis par les professionnels lanceurs d’alerte au sein des organismes de droit public ou privé d’au moins 50...

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En bref - Hébergement des migrants : les associations maintiennent la pression

20/04/2017 - ... L’ouverture en urgence de centres permettant la mise à l'abri de 1061 migrants, au lendemain de l’incendie du campement de Grande-Synthe (Nord) le 10...
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