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3905 résultats pour votre recherche "En bref"


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En bref - Agrément de deux avenants à l’accord OETH

02/02/2017 - ... Deux avenants modifiant l’accord relatif à l’obligation d'emploi des travailleurs handicapés (OETH) dans les structures du secteur social et médico-s...

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En bref - Les orientations du plan Canicule 2015

21/05/2015 - ... Instruction interministérielle n° DGS/DUS/DGOS/DGCS/ DGT/DGSCGC/2015/166 du 12 mai 2015 : porte le plan national Canicule 2015 et détaille les action...

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En bref - Des plans d’action pour former 80 % des fonctionnaires aux premiers secours

11/10/2018 - ... Pour généraliser, d’ici fin 2021, la maîtrise des gestes de premiers secours au sein de leurs équipes, les employeurs publics sont appelés à se mobil...

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En bref - Un plan d’action en faveur de l’apprentissage

20/05/2015 - ... Comment faire accéder plus de jeunes à l’apprentissage dès la rentrée 2015 ? Réunis le 12 mai à Matignon, partenaires sociaux et présidents de région...

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En bref - Le congé pour formation des agents territoriaux membres des CHSCT

26/01/2017 - ... La mise en œuvre du congé pour formation des représentants du personnel membres des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail – CHS...

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En bref - Le CPA étendu à la fonction publique

26/01/2017 - ... Une ordonnance détaille la mise en œuvre du compte personnel d’activité (CPA) pour les fonctionnaires. Pour cela, les dispositions du compte personne...

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En bref - En vue des allégements de charges patronales, les Saad obtiennent des aménagements pour 2019

04/10/2018 - ... La mobilisation a payé. Après des échanges avec Bercy dans le cadre de la préparation des lois budgétaires, les gestionnaires de services d’aide à do...
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En bref - Près de 20 millions d’euros pour l’ESS l'an prochain

04/10/2018 - ... Serait-ce là un des "gages positifs et concrets" que réclamaient encore récemment les employeurs de l'économie sociale et solidaire (ESS) ? Le budget...
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En bref - La hausse de la CSG est désormais amortie pour tous les agents publics

04/10/2018 - ... L'indemnité compensatrice de la hausse de la contribution sociale généralisée (CSG) est ajoutée à la liste des primes exclues de l’assiette du "trans...

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En bref - Du nouveau en matière de conservation des données de santé

19/01/2017 - ... Les règles d’agrément autorisant l’hébergement sur support électronique de données de santé à caractère personnel (recueillies notamment dans le cadr...