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08/03/2012 - ...
Quelles sont les interventions éducatives et thérapeutiques à mettre en place pour les enfants et adolescents atteints d’autisme et autres troubles e...
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11/09/2014 - ...
Alors que les députés ont entamé l’examen du projet de loi Autonomie, l'ambition du texte reste insuffisante pour les professionnels. À l’instar de l...
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11/09/2014 - ...
Le silence persistant du gouvernement ne peut plus durer, martèlent l’UNA, la Fnaafp-CSF, Adessadomicile, l’ADMR et l’ADF, plusieurs mois après la fi...
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11/09/2014 - ...
Circulaire du 7 août 2014 : précise les conséquences, dans le domaine de la justice, de la loi sur l’égalité réelle entre les femmes et les hommes. L...
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01/03/2012 - ...
Circulaire n° 201210009508 du 17 février 2012 : détaille la campagne budgétaire 2012 des établissements et services concourant à la mission de protec...
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01/03/2012 - ...
Arrêté du 10 février 2012 : agrée trois accords-cadres signés en 2011 dans le champ de l'économie sociale (Usgeres) concernant les parcours d'évoluti...
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01/03/2012 - ...
Décret n° 2012-271 du 27 février 2012 : dresse la liste des actions, structures et expérimentations pouvant être financées par le Fonds d'interventio...
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01/03/2012 - ...
Circulaire n° DGCS/1A/5C/2012/86 du 20 février 2012 : présente la campagne budgétaire 2012 du secteur accueil-hébergement-insertion (AHI). Insiste no...
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04/09/2014 - ...
- Décret n° 2014-968 du 22 août 2014 : arrête au 1er mars de chaque année la date limite de versement par l'employeur de la contribution unique au ti...
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04/09/2014 - ...
Dénoncer l’ensemble des accords relatifs à la formation professionnelle dans la branche sanitaire, sociale et médico-sociale privée à but non lucrati...
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