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1724 résultats pour votre recherche "Indicateurs"


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RUA - Pour une nouvelle donne

16/12/2020 - ... après l’interruption pour cause de Covid des travaux relatifs au revenu universel d’activité (RUA), la réforme, initialement promise pour 2020, est de nouveau à l’agenda, a indiqué le Premier ministre fin...

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Protection des majeurs - La convergence tarifaire maintenue

18/06/2014 - ... de mesures nouvelles. En revanche, ceux dont l’indicateur est compris entre 13,5 et 15 devront batailler ferme : les décisions seront prises « en fonction de l’évolution de l’activité et de son impact...

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Fiche pratique - L'application de la dotation globale aux CEF

13/05/2013 - ... et de comparaison entre les établissements sur la base des indicateurs ». La dotation est versée de manière systématique dès que le tarif est fixé. Les moyens accordés correspondent à une mission et à une activité...
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Financement de l'IAE - Des premières annonces qui font consensus

21/08/2013 - ... au recours aux contrats aidés, dont bénéficient aujourd’hui les ACI. Quels indicateurs ? Des travaux complémentaires doivent aussi permettre de préciser les modalités de calcul de la fraction variable...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Service civique - Développement du dispositif dans le secteur médico-social

19/01/2016 - ... individuel en prenant contact avec les directions départementales ou régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale. Le ministère indique par ailleurs que les structures d’accueil devront...

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Administratif et juridique - L'agrément Esus, une autre piste de financement

02/12/2015 - ... qu’elles aient la capacité de générer un revenu », indique Marion Boinot, chargée de mission Économie et emploi au Mouvement associatif. Car même s’il s’avère indispensable, ce sésame n’est en effet...
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Nouvelles technologies - Sécuriser ses contrats avec l’éditeur de logiciels

02/12/2015 - ... une cession des droits de propriété intellectuelle », indique Laure Delanoue. Sinon, il faudra y ajouter le montant du développement. Et si l’on décide de changer de prestataire, le premier pourrait être...
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Équipement - À la recherche du linge perdu des résidants

02/12/2015 - ... assistance au tri Sur les étiquettes tissées, sont généralement indiqués les nom et prénom de la personne accueillie, ainsi que son numéro de chambre, voire de pavillon et/ou le nom de la structure. « En cas...
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Foyers de jeunes travailleurs - Objectif sécurisation de l’emploi

26/05/2014 - ... , l’avenant s’est concentré sur les emplois majoritairement exercés à temps partiel », indique Bertrand Laisné, secrétaire fédéral de la CFDT Santé sociaux. C’est-à-dire les agents de service et de restauration...

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Aide à domicile - Les règles du fonds de restructuration 2014

21/05/2014 - ... sera versé après évaluation du bilan attestant de la réalisation des objectifs fixés, au plus tard au premier semestre 2015, indique l’arrêté (contrairement à la circulaire). ...