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2320 résultats pour votre recherche "conventionnement"


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ESSMS - Les oubliés du Ségur ne désarment pas

17/02/2021 - ... le manque d’attractivité des structures, déjà confrontées à des difficultés de recrutement. Pas sans CCU ? « Pas question de considérer les métiers séparément, nous avons des conventions collectives (CCN...

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Assistants de soins en gérontologie - Le référentiel formation publié

26/08/2010 - ... qu'ils aient suivi l'intégralité de la formation (140 heures). Pour rappel, 5000 ASG doivent être formés d'ici trois ans. La CNSA et l'ANFH ont conclu une convention pour en former 620. ...

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Restauration collective - Trouver l’équilibre

02/04/2024 - ... encore consommables. Au-delà de 3 000 repas par jour, convention de don des produits alimentaires avec des associations. Tri et valorisation des biodéchets : collecte des huiles alimentaires usagers...
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Droit du travail - L’accord de performance collective, une opportunité ?

02/01/2019 - ... peut : aménager la durée du travail, ses modalités d'organisation et de répartition ; réviser la rémunération, dans le respect des salaires minima hiérarchiques (mi-décembre, seule la convention...

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Organisation du temps de travail

31/05/2006 - ... supplémentaires choisies, ou encore, les dispositions particulières applicables aux salariés ayant conclu des conventions de forfaits annuelles en heures ou en jours. ...

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En bref - L’HAD désormais autorisée dans tous les établissements

13/09/2012 - ... est minoré de 13 % par l’assurance maladie, au grand dam de la FHF. À noter encore : la signature préalable d’une convention de partenariat est obligatoire, sur le modèle de celles déjà conclues entre...
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Protection de l'enfance - Vers des évaluations fiabilisées

16/11/2016 - ... du pôle Protection de l’enfance à la convention nationale Cnape. Or, il y a autant de pratiques qu’il existe de départements. » Un état de fait auquel le décret portant sur les modalités d’évaluation entend...

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Veille juridique

Ateliers et chantiers d’insertion - Extension groupée de cinq avenants, d'un avis et d'un accord-cadre

14/11/2016 - ... Un arrêté du 3 novembre 2016 vient d'étendre les dispositions de plusieurs avenants et d'un accord conclus dans le cadre de la convention collective nationale (CCN) des ateliers et chantiers...

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Reportage - Un GEM Autisme favorise le pouvoir d’agir

01/01/2021 - ... Gaël Le Dorze, également cofondateur du GEM constitué un an plus tard. Condition sine qua non, figurant dans leur cahier des charges, pour être conventionné et financé ? Être épaulé par un parrain. Rôle...
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Trois questions à Yves-Jean Dupuis (Fehap) - « Préserver l’ossature de la CCN 51 »

08/10/2012 - ... Le 4 septembre, face à l’échec des négociations sur la dénonciation partielle de la convention collective nationale du 31 octobre 1951 (CCN 51), la fédération d’employeurs Fehap a pris...