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Magazine
Piloter
01/01/2021 - ...
, actes d’automutilation, inadaptation sociale… Ils doivent par ailleurs protéger le mineur ou jeune majeur des menaces potentielles, tout en étant dans certaines circonstances, la cible de cette menace...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
13/07/2014 - ...
l’approbation de l’autorité administrative et devront lui être présentés dans un délai de 12 mois à compter de la publication de l’ordonnance. Celle-ci précisera par ailleurs le contenu des agendas, les délais...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
02/07/2014 - ...
ne peut être inférieur au Smic ni supérieur au traitement afférent à l’indice brut 400. La rémunération devra par ailleurs faire l’objet d’un réexamen au moins tous les 3 ans « au vu des résultats...
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Magazine
Gérer
18/04/2018 - ...
. Par ailleurs, tout employeur a la possibilité d'accorder, en fonction des règles qui lui sont propres, une autorisation d'absence pour un CIF d'une durée supérieure à un an ou 1 200 heures à temps partiel. 4...
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Piloter
18/04/2018 - ...
. Quels que soient les chantiers ouverts par ailleurs, nous ne nous interdirons aucun sujet. » « Le métier de mandataire doit se penser globalement » Anne Caron-Déglise, présidente du groupe de travail interministériel...
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Piloter
30/12/2015 - ...
des primes aux salariés. « La règle est que l’usager s’abstient dès que l’on évoque le cas du professionnel qui est son référent direct, précise Stéphane Voinson, directeur d’Espoir 54. Par ailleurs, aucun...
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Piloter
08/05/2019 - ...
des établissements de 3 milliards d’euros sur dix ans devra par ailleurs être lancé, en particulier pour les structures publiques. Ce plan intégrera des exigences accrues en termes de qualité architecturale...
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Piloter
13/10/2021 - ...
par ailleurs. Il affiche "domiciliaire" mais continue de penser Ehpad et domicile », estime Marie-Anne Montchamp. La présidente de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) regrette ainsi...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
19/06/2014 - ...
dont le chiffre d’affaires est inférieur à 3 250 000 euros. La C3S devrait être définitivement supprimée en 2017. Concernant les salariés, le projet de loi prévoit par ailleurs de diminuer...
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Magazine
Piloter
09/03/2011 - ...
des majeurs. Par ailleurs, les moyens et les solutions déployés pour prévenir la maltraitance financière restent insuffisants. Enfin, le manque, voire l'absence, de communication avec les tribunaux sont autant...
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