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Gérer
05/12/2012 - ...
de leurs activités, de la sécurité de leur système d’information et de l’efficacité des processus de toute leur organisation. Cela vaut pour les ESSMS, mais aussi pour le siège social. Les avantages du dispositif A...
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Piloter
09/06/2010 - ...
qu'on pouvait souffrir du travail, et faire condamner l'employeur pour cela. On assiste ainsi à de plus en plus d'actions devant les tribunaux des affaires de Sécurité sociale. » Dans ce cadre, une victime peut...
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Gérer
16/11/2016 - ...
. « Les processus d’évaluation, l’obligation en matière de sécurité, de services rendus sont, dans le sanitaire comme le médico- social, devenus très proches », renchérit Yves Richez, responsable du collectif...
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Piloter
01/04/2011 - ...
Le contrat de coopération n'est pas un contrat de travail. C'est ce qui ressort d'une communication de la Direction de la Sécurité sociale (DSS) datée du 14 mars dernier. Une bonne nouvelle...
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Gérer
28/02/2006 - ...
fiscaux et sociaux attachés à l'agrément (TVA à 5,5 %, exonération de cotisations patronales de Sécurité sociale sur les rémunérations des salariés). Précisions utiles Attention, une activité relevant...
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Gérer
04/04/2012 - ...
des normes de sécurité et aux risques d’incendie. Il doit y avoir également suffisamment de places de parking, ainsi que des emplacements pour les voitures protocolaires. Le jour J, il est important de penser...
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Piloter
28/02/2007 - ...
sanitaires et sociaux (Uniopss). Les députés ont également supprimé une disposition sénatoriale qui restreignait la prise en charge des jeunes majeurs par l'aide sociale à l'enfance à ceux ayant déjà fait...
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Piloter
28/02/2007 - ...
et sociaux (Uniopss), qui craint que la réglementation applicable aux logements foyers en matière de sécurité incendie, toujours attendue à ce jour, soit alignée sur ces critères. Inquiétude partagée...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
15/12/2015 - ...
millions d’euros seront consacrés chaque année à l’aide à l’investissement sur la période 2016-2018. Pour les années suivantes, il appartiendra aux lois de financement de la sécurité sociale de déterminer...
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Gérer
10/03/2010 - ...
une période d'incertitudes sur la prise en charge des frais de transport de leur domicile vers leur établissement des enfants ou adultes en situation de handicap, la loi de financement de la Sécurité sociale...
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