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1724 résultats pour votre recherche "Indicateurs"


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Direction[s] Clés
Veille juridique

Etablissements publics - Les mises à jour du plan comptable M22 pour 2014

10/07/2014 - ... en compte dans les tarifs journaliers afférents aux soins » Celui-ci, indique l’administration, « enregistre le produit des prestations qui, bien que financées par l’assurance maladie, sont expressément...

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Exclusion - Le mélange des genres

22/01/2020 - ... l'Ofii une liste mensuelle des réfugiés et demandeurs d’asile accueillis [2]. Dont le nombre sera suivi « avec attention », indique la place Beauvau qui tente de rassurer : Ce dispostif « ne modifie...

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Fiche pratique - La bourse à l’emploi, coup de pouce à la mobilité

21/05/2014 - ... de recrutements par mois ou par an…). « Cela suppose au moins cinq ou dix structures, ainsi qu'un flux de candidatures important », indique Christophe Douesneau, chef de projet à l’Agence nationale d’appui à...
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Gérer

Protection juridique des personnes - Une nouvelle année de restrictions

23/08/2012 - ... de l’activité par rapport à l’année précédente, et de leur pertinence compte tenu des valeurs des indicateurs du service […] », stipule ainsi la circulaire. Difficile de faire plus avec si peu,  analyse encore...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Personnes en situation de handicap - Nouveau cahier des charges pour les GEM

04/05/2016 - ... des adhérents du GEM. La sanction prévue si ce délai n'est pas respecté ? "On peut considérer que l'objectif du GEM n'est pas atteint et remettre en cause son financement", indique clairement le cahier...

Direction[s] Clés
Veille juridique

CCN Animation - Les dispositions de trois avenants rendues obligatoires

01/08/2012 - ... L’avenant n°142 indique pour sa part que les entreprises qui utilisent le chèque emploi associatif, le titre emploi entreprise ou le chèque emploi pour les très petites entreprises, « ne sont pas dispensés...

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Insertion par l'activité économique - Le plan de modernisation précisé

31/10/2008 - ... devront « systématiquement intégrer des objectifs opérationnels de retour à l'emploi négociés, associés à des indicateurs partagés, destinés à apprécier l'atteinte des résultats. » Les nouveaux outils...

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Chefs de service - Caferuis, la refonte qui se fait attendre

01/01/2020 - ... et le second d'un master 2 », indique Diane Boissière, déléguée générale de l'Union nationale des associations de formation et de recherche en intervention sociale (Unaforis). Des manques à combler Au-delà...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Licenciement - Salarié inapte : quel périmètre de reclassement dans le médico-social ?

06/04/2016 - ... , proposition refusée par l'intéressé. Lequel est finalement licencié en février 2013 (et non en 2003 comme il est indiqué dans l'arrêt) pour inaptitude et impossibilité de reclassement. Employeur condamné...

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Reportage - Raccrocher les ados fugueurs de l’ASE

02/12/2020 - ... et des adultes (CMSEA), la première association qui a déployé le dispositif. « Ces mineurs se mettent en danger et engagent la responsabilité du département, indique Imane Zimrani, responsable de l’ASE...
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