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Piloter
29/02/2008 - ...
, notamment en matière de formation professionnelle et de prévoyance. « Il nous faut assumer notre fonction d'employeur », expose le président du Synesi. Nous avons choisi le contrat de travail comme outil...
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Gérer
04/09/2019 - ...
l’irrespect du formalisme des dispositifs de prévoyance/frais de santé. User des droits nouveaux ouverts aux cotisants ? En cas de doute sur une pratique existante ou à venir, l’employeur pourra rechercher à...
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Gérer
07/10/2015 - ...
professionnelles ; les périodes pendant lesquelles les emplois ont été tenus. Lorsque la structure garantit collectivement ses salariés contre les risques santé et prévoyance, l’employeur y signale aussi...
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Gérer
31/07/2006 - ...
; - retraite complémentaire; - prévoyance; - CSG et CRDS; - autres charges patronales. Toutefois, de nombreuses situations nécessitent des adaptations particulières (contrats aidés, situation de chômage partiel...
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Piloter
31/12/2006 - ...
des personnes handicapées. Certaines visent en particulier les établissements et services d'aide par le travail (Esat). Ceux-ci seront soutenus dans la mise en place d'un régime de prévoyance...
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Gérer
05/12/2018 - ...
au régime de prévoyance de la convention collective nationale du 15 mars 1966 (CCN 66) instaure une obligation de consacrer un budget minimal à des actions réservées à la prévention des risques et à...
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Piloter
25/03/2010 - ...
ne l'entendent pas de cette oreille. Lors de l'ultime commission mixte paritaire du 25 mars, ces derniers comptaient ne pas limiter les échanges aux derniers détails relatifs au régime de prévoyance et à...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
19/05/2014 - ...
et aux contributions à la formation professionnelle et à la prévoyance. La convergence tarifaire est poursuivie en 2014, mais se traduit, comme en 2013, par le gel de la dotation des Esat dont le coût à la place...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
15/12/2015 - ...
] une réflexion sur l’assurance et la prévoyance en matière de dépendance » et devra se rapprocher du Conseil national consultatif des personnes handicapées sur les aspects communs des politiques en faveur...
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Gérer
06/05/2020 - ...
(et nous opposerons s’il le faut) à tout accord interbranche, qu’il porte sur la prévoyance ou sur un fonds du paritarisme ». Dans ce contexte, les commissions paritaires permanentes de négociation et d'interprétation...
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