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2253 résultats pour votre recherche "personnes âgées"


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En bref - Assurance maladie

27/05/2010 - ... les institutions sanitaires, sociales et médico-sociales. Le lien de travail entre les hôpitaux et les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) devrait faire "l'objet d'une attention...

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Crise sanitaire - Covid-19 : tenir dans la durée

18/11/2020 - ... pour personnes âgées et  les services d’aide à domicile. Une ouverture risquée ? Face à cette situation délicate, les pouvoirs publics assurent toutefois avoir tiré les leçons du printemps. Lutte contre...

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Gestion & finances - FSJT : les critères élargis de la prestation de service

02/06/2021 - ... des allocations familiales (Cnaf) a revu les critères d’attribution de sa prestation financière aux foyers et services pour jeunes travailleurs (FSJT), qui accueillent chaque année 200 000 personnes âgées de 16 à...
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Bénéficiez d’un taux réduit de TVA pour vos travaux

09/09/2009 - ... Sous certaines conditions, les établissements d’hébergement pour personnes âgées ou handicapées peuvent bénéficier d’une TVA à 5 ,5 % pour les travaux immobiliers. Le point sur ce dispositif...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Ehpad - Les modalités de réalisation des études nationales de coûts

25/06/2015 - ... Un décret formalise les conditions de mise en œuvre des études de coûts de revient et de tarifs dans les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes. Le directeur d’établissement...

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Sécurité sociale: les crédits pour le médico-social

30/11/2005 - ... 2006». «Le PLFSS doit transférer à l'enveloppe “personnes âgées'' les dépenses de soins de ville qui lui sont dues, affirme pourtant Didier Sapy, directeur de la Fédération nationale accueil et confort...
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Administratif et juridique - Relayage : les contours de l’expérimentation

03/04/2019 - ... (ESMS) accompagnant des personnes âgées, des enfants ou adultes handicapés. « Il s’agit là d’une limite importante posée par le décret, souligne Vincent Vincentelli, responsable Réglementation...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

ANAP - Nouvel Observatoire des coûts de la construction du médico-social

29/05/2012 - ... ) s’attaque au secteur médico-social. Un guide relatif à la construction d’établissements d’hébergement de personnes âgées dépendantes (EHPAD) vient ainsi d’être lancé. Il repose sur le traitement statistique...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Service civique - Développement du dispositif dans le secteur médico-social

19/01/2016 - ... les établissements pour personnes âgées et handicapées à accroître l’accueil de volontaires dans leurs structures. Annoncé par le Président de la République en février 2015, le nouveau « service civique universel...

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Hygiène et sécurité - Installer un défibrillateur automatisé externe

03/04/2019 - ... de maintenance de ces dispositifs. » Rien n’empêche de devancer l’appel, bien au contraire. « Les établissements et services accueillant des personnes âgées ou handicapées sont des lieux à fort risque, pointe...
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