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2038 résultats pour votre recherche "ailleurs"


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Plan Alzheimer 2008-2012 - Les financements des structures innovantes précisés

27/08/2009 - ... pour un UHR de 12 places (contre 340 000 à 365 000 euros pour les places en création en UHR). Par ailleurs, une étude sur les facteurs de réussite et les freins rencontrés par les accueils de jour...

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Droit du travail - Affichage au travail, les nouvelles obligations

04/11/2014 - ... aux entreprises tout en maintenant des garanties équivalentes aux salariés. Par ailleurs, certaines obligations de transmission de documents à l’administration sont également facilitées. Par tout moyen...
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Droit d'asile - Ouverture et partenariats pour rompre l'isolement

04/11/2014 - ... généraliste tient deux permanences hebdomadaires dans les locaux. Sans compter les entretiens individuels assurés chaque semaine par les psychologues de l’association Sic de Toulouse. Celle-ci est par ailleurs...
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Statut des assistants familiaux - Une réforme à l’équilibre fragile

17/03/2021 - ... ailleurs que se joue l’avenir du métier. « La problématique des reven-dications salariales est certes importante, confirme Séverine Euillet, maîtresse de conférences en sciences de l’éducation...

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ESSMS en milieu rural - Un village a repris vie grâce aux travailleurs handicapés

04/07/2018 - ... fragiles habitent dans une résidence collective. « Deux travailleurs sont récemment partis à la retraite. Ils ont choisi de rester à Mézin, n'imaginant pas vivre ailleurs. N'est-ce pas la preuve ultime d'une...
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Administratif et juridique - Les entreprises à but d’emploi, un défi local

04/07/2018 - ... volontaires, avec qui les entreprises signent une convention. Par ailleurs, pour aider les EBE à démarrer leurs activités, des fonds d’amorçage (publics et privés) ont été sollicités par les comités locaux...

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Gestion et finances - Effectuer une demande d’agrément en ligne

04/07/2018 - ... les informations fournies, avec la possibilité de préciser le contexte juridique et l’impact financier de l’accord. Par ailleurs, il peut réaliser sa demande d’agrément en plusieurs temps, interrompre sa saisie...
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Fonction publique - Conditions d’accès des contractuels aux recrutements réservés

13/02/2013 - ... janvier 2011) des conditions de titularisation. Un bilan du dispositif doit être, par ailleurs, présenté devant le comité technique d’établissement. Enfin, les décrets indiquent les conditions...

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Appel à projets - Une procédure peu adaptée aux particularités des Saad

07/09/2016 - ... ont d’abord opté pour l’agrément, le conseil départemental ne voulant initialement pas les suivre au regard des tarifs », illustre par ailleurs Maud Collomb. « Bien sûr, il y avait les AAP et l’agrément...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Droit du travail - Durée du travail, congés, négociation collective... : les points clés de la polémique loi El Khomri

06/09/2016 - ... médicales est précisée, la surveillance des salariés à risques ou handicapés étant renforcée. Les conditions de licenciement pour inaptitude sont par ailleurs revues et précisées. ...