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1813 résultats pour votre recherche "service à domicile"


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Droit du travail - La formation des salariés en situation de travail

02/10/2019 - ... . Il alimente la réflexion, aide à la mise en mots des pratiques, parfait l’apprentissage… Le réseau de services à la personne ADMR de Meurthe-et-Moselle (ADMR 54) utilise déjà l’Afest à travers la technique...
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Budget CNSA - L'épineuse question des réserves

24/05/2017 - ...  ? Les départements, dont le manque de transparence est pointé. Emploi de l’enveloppe consacrée à l’aide à domicile, reprise dans les budgets du crédit d’impôt de taxe sur les salaires (CITS)… Sans compter...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Lutte contre la maltraitance - Protection des mineurs : les personnels sous surveillance

25/05/2016 - ... d’assistance éducative, les mesures d’investigation préalables à ces mesures. Personnes travaillant dans les services de l'aide sociale à l'enfance (ASE) et celles prenant en charge les mineurs dans les services...

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Tribune - Prendre le virage de la post-institutionnalisation

07/10/2015 - ... des parcours intra et interinstitutionnels, au travers des dispositifs existants (internat, accueil de jour, séquentiel, intervention à domicile…), en mobilisant le droit commun (scolarisation, services...

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Protection de l’enfance et handicap - Dépasser les frontières

23/01/2019 - ... par « redéploiement d’une Mecs et l’extension d’un service d’éducation spécialisée et de soins à domicile (Sessad), deux entités attachées à deux associations d’un groupement de coopération sociale et médico-sociale...

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Loi Autonomie - Nouvelles inquiétudes

18/06/2014 - ... de l’aide à domicile. Le soulagement aura été de courte durée après la présentation en Conseil des ministres du projet de loi d’adaptation de la société au vieillissement, le 3 juin dernier. « Loin d’être...

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Budget 2017 PA-PH - Une campagne sur fond de recomposition

24/05/2017 - ... d’aide et de soins à domicile (Spasad) intégrés. L’enveloppe de 10 millions d’euros pour la réouverture du tarif global « soins » en Ehpad est reconduite et doit cibler en priorité ceux en tarif partiel...

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Accueils temporaires et de jour - La DGCS entend lever les obstacles

26/01/2012 - ... , les structures rattachées à un Ehpad et à un service d’aide à domicile devront justifier de six places (dix places pour les accueils de jour autonomes), sous peine de fermeture. Leur mise en conformité passera...

Direction[s] Clés
Veille juridique

CCU BAD - Trio d'avenants agréés dont celui portant revalorisation de la valeur du point

08/03/2017 - ... Dans la branche de l'aide, de l'accompagnement, des soins et des services à domicile (BAD), un arrêté du 1er mars 2017 porte agrément des trois avenants suivants. Valeur du point L'avenant n° 31...

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Entretien - “ Former pour éradiquer les violences conjugales”

30/09/2020 - ... au contentieux pour violences conjugales. Cela a été un vrai levier pour l’éviction du domicile du conjoint violent : les magistrats ont beaucoup moins hésité à la prononcer grâce à la mise en place...
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